Ernest X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz

[L] [E], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° E 20-20.255 contre l'arrêt rendu le 9 juillet 2020 par la cour d'appel de Metz (3e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Banque populaire

sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Lorraine, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 22-11.023 contre l'arrêt n° RG : 21/00198 rendu le 22 novembre 2021 par la cour d'appel de Metz

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 SEPTEMBRE 2023 Mme [Z] [P], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 22-16.172 contre le jugement rendu le 11 mars 2022 par le tribunal judiciaire de Metz

[T] [H], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° F 23-21.510 contre l'arrêt rendu le 27 juin 2023 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la

La société Générale immobilière, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 23-21.372 contre l'arrêt rendu le 27 juillet 2023 par la cour d'appel de Metz

DU 13 NOVEMBRE 2025 La caisse primaire d'assurance maladie de Moselle, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° X 24-18.838 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2024 par la cour d'appel de Metz

ALD , - La société X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, en date du 23 novembre 2016, qui, sur renvoi de cassation (Crim., 12 janvier 2016, n° 14-84.442), pour blessures involontaires, a condamné

Henri, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 11 janvier 2001, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de poursuite de fonction publique après

Arrêt no 12/ 00449 17 Septembre 2012 --------------- RG No 10/ 02295 ------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de METZ 21 Mai 2010 08/ 992 E ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

[C] [T], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 23 juin 2015 par la cour d'appel de Metz (3e chambre), dans le litige l'opposant à Mme [Y] [P], domiciliée [Adresse 2], défenderesse

Farouk, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 4 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les

Farouk, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 25 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les

Florange (Moselle), B.P. n° 11, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1987 par la cour d'appel de Metz

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1998 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de l'Association de droit local La Cité Relais, dont le siège est

suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° Z 05-443.271, n° A 05-44.272, n B 05-44.273, n° C 05-44.274 et n° D 05-44.275 : Sur le moyen unique : Attendu, selon les arrêts attaqués (Metz

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Multiserv Est, SOMAFER, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1992 par la cour d'appel de Metz