Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
627f48ef551627057d32e118
13 mai 2022
13 mai 2022
L'expert a constaté aux termes de ses investigations que : le niveau du liquide de refroidissement est en dessous du minimum[...], les deux pneumatiques à l'avant sont de même marque (Michelin), mais
Source officielleRéféré
6710aa4abe64d7e510244f2e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
SOCIETE QUALITY, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Michel LANGERON, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Représentée
Source officielle19ème chambre civile
686c113fdd7001754d61bdd2
7 juillet 2025
7 juillet 2025
RG 23/08630 N° MINUTE : CONDAMNE Assignation du : 29 Juin 2023 LG JUGEMENT rendu le 07 Juillet 2025 DEMANDERESSE Société [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Micheline
Source officielleChambre civile
65bde7be85bad80008bc831a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Greffière, lors des débats : Mme Micheline MAGLOIRE, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, de la date du prononcé de l'arrêt fixée au
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2509674_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
particulièrement sur la condition d'urgence satisfaite, l'incompétence du préfet de police et les moyens de légalité interne, notamment le défaut de nécessité et d'adaptation de la mesure de police contestée
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2603363_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Micheline Lopa Dufrénot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2516459_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Micheline C..., vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10004
8 janvier 2020
8 janvier 2020
Le salarié conteste les faits reprochés : il rétorque avoir constaté avant son départ la présence d'un bidon sur le site de l'entreprise dans un lieu incongru, s'en être saisi et l'avoir jeté dans une
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000035141310
7 juillet 2017
7 juillet 2017
commentaires administratifs publiés sous la référence BOI-IS-AUT-30-20160302 formée par l'Association française des entreprises privées (AFEP) et les sociétés Axa, Compagnie générale des établissements Michelin
Source officielle4e Chambre B
6162f6f3b807dfe813d296f3
7 mai 2012
7 mai 2012
CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , constituée aux lieu et place de la SCP BLANC-CHERFILS assisté de la SELAS DREVET, avocats au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Micheline
Source officielle18e Chambre
616091ffdb7ff645d8566446
23 juillet 2013
23 juillet 2013
APPELANTE Madame [G] [S], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Micheline DREVET DE TRETAIGNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d25f
22 octobre 2009
22 octobre 2009
Cette plainte vise un courriel adressé par lui (par l'intermédiaire de la boîte email de sa belle-fille), adressé à l'assureur de la société et à un client, la société MICHELIN, notamment, décrivant, avec
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9309b
23 mars 2016
23 mars 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e3
18 janvier 2017
18 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b5b
18 janvier 2017
18 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officiellesoc
613721d0cd580146773f79c5
13 juillet 1993
13 juillet 1993
(Loiret), 14°/ Mme Micheline N..., demeurant ... à Fleury-les-Aubrais (Loiret), 15°/ Mme Hélène XJ..., demeurant 71, route de la Borde à Ormes (Loiret), 16°/ Mme Danielle Z..., demeurant ...,
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cdf
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller M.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2501229_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
produit d'ailleurs pas la copie de ce récépissé dans la présente instance ; - France Travail a suspendu ses droits et elle ne peut pas signer son contrat de professionnalisation avec l'entreprise Michelin
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01986_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
conséquences difficilement réparables tant pour son président en exercice que pour ses associés et ses 29 employés ; -le tribunal a commis une erreur de droit en considérant que la société n'avait pas contesté
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2606752_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Micheline Lopa Dufrénot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officiellePage 55 sur 146