X... ont dénoncé des viols commis par ce dernier au cours de leur vie commune : - leurs déclarations ont été constamment maintenues au cours de l'enquête, de l'instruction et devant la cour et sont très

Laurent Pfeiffer, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M.

36pt; margin-bottom:12pt; text-align:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase }       FIRST SECTION Application no. 33677/10 Gabriele FÜRST-PFEIFER

36pt; margin-bottom:12pt; text-align:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase }       FIRST SECTION Application no. 52340/10 Gabriele FÜRST-PFEIFER

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Jean-Pierre POLESE, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de M. Hugo VALLEE, Greffier.

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Madame Catherine PFEIFER et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Elise VANTROYEN et Madame Catherine PFEIFER, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Elise VANTROYEN et Madame Catherine PFEIFER, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

le 12 octobre 2023, * 10 octobre 2023 entre les mains de la BNP et dénoncée le 12 octobre 2023, * 10 octobre 2023 entre les mains de Boursorama et dénoncée le 12 octobre 2023, * 10 octobre 2023 entre

de l'arrêt attaqué mettent la Cour de cassation en mesure de s'assurer que, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre de l'instruction, après avoir analysé l'ensemble des faits dénoncés

Y... se prévaut d'un autre mandat de Conseiller du salarié dénoncé et porté à la connaissance de son employeur.

le domicile paternel et d'aller rejoindre sa mère en Belgique, et que Mathias X... ne pouvait prétendre avoir méconnu les intentions de sa fille, sans s'expliquer sur les incohérences précisément dénoncées

légitime, la prévenue ne peut, à raison de la violence de son propos et de l'amalgame auquel elle procède, prétendre au bénéfice de la bonne foi" ; "1 ) alors que, dans la lettre incriminée, X... dénonce

de déclarations faites par les prévenus à l'audience ; "et adoptés que la dénonciation calomnieuse ne peut résulter que d'un acte spontané, ayant pour finalité l'exercice d'une sanction contre le dénoncé

pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre de tous les chefs de vols et de dégradations volontaires de propriétés dénoncés

. ; "alors, d'une part, que les juridictions d'instruction doivent statuer non seulement sur tous les faits dénoncés dans la plainte avec constitution de partie civile initiale, mais également sur ceux

partie civile n'apparaît pas, dès lors, utile à la manifestation de la vérité ; que l'information est complète et qu'il n'en résulte pas contre quiconque charges suffisantes d'avoir commis les faits dénoncés

, ce que le prévenu ne pouvait ignorer pour avoir reçu les coups d'une autre personne que celle à l'encontre de laquelle il les imputait ; qu'il avait donc connaissance de l'inexactitude des faits dénoncés

X... n'a pu être objectivée par un quelconque élément extérieur à la parole de la victime et à son mal être certes médicalement reconnu : l'enquête, diligentée plus de 14 ans après les agissements dénoncés