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14 682 résultats pour « Pierre GERBAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

Sur la déchéance du pourvoi, en tant que dirigéc/M. Y

61372668cd58014677425533

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Gérard X..., 2 / M.

Source officielle

Page 55 sur 735

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

61639b9da876d6c869757c7c

Appel

14 janvier 2011

14 janvier 2011

GERARD RIBEREAU, exerçant sous l'enseigne sitcom, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 11] représentée par la SCP NARRAT - PEYTAVI

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2509177_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008184067

Admin. suprême

28 novembre 2003

28 novembre 2003

X et de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat du centre hospitalier spécialisé Gérard Marchant, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110332

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Gérard X... le 19 avril 2006 (pièces n° 1 et 2), 50.000 € le 18 mai 2006, 100.000 € le 4 août 2006 et 50.000 € le 8 juillet 2008 (concl., p. 17, p. 43 § 6) ; que les époux Gérard X... se contentaient d'affirmer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893e9

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Gérard X... ... 59118 WAMBRECHIES Représentant : Me Jacques ARNOUX (avocat au barreau de LILLE) INTIME : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daf9

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

RG N : 10/ 01189 AFFAIRE : Gérard Albert Germain Y... C/ Andrée Germaine Bernadette A...

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008049248

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Pierre Y..., à M. Gérard Z..., à M. Marc A..., à Mlle Magali B..., à M. Yvan C..., à Mme Michèle D..., à Mme Françoise E..., à M. Jean-Claude F..., à M. Jean-Michel G..., à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300881

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Gérard Z... a produit un rapport non contradictoire établi par M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c0fe25450008314882

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le lot gros-'uvre a quant à lui été confié à la SARL Bertoli Gérard, assurée auprès de la compagnie Areas Dommages, selon marché de travaux du 22 janvier 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbed

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

• déboute maître Gérard X... de sa demande sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile. • condamne maître Gérard X... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912ea

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Pierre-Louis PUGNET, Conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90691

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90aba

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Pierre-Louis PUGNET, Conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c77

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcf8

Appel

6 août 2012

6 août 2012

Gérard Y..., exerçant à l'enseigne ENTREPRISE Y... né le 23 Janvier 1964 à CERNAY (14290) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f7f

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008427_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Il ne ressort pas des pièces du dossier que les terrains situés dans le hameau de la Gergaudière classés en zone agricole par le règlement du PLUi seraient dépourvus de tout potentiel agronomique et il

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200519

Cassation

2 avril 2015

2 avril 2015

Gérald est motivée ; que sur la forme, l'opposition de M. X...

Source officielle
CC

soc

61372362cd580146774090eb

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

Gérard X..., demeurant Pierre et Sable, appartement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1997 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société Saret International, société

Source officielle