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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200683_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
La commune du Robert n'a produit aucun nouveau mémoire. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme, - le code de justice administrative.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00203
17 février 2015
17 février 2015
la déclaration de créance de la SOCIETE GENERALE relative à la somme de 590 811, 31euros à titre privilégié hypothécaire outre intérêts, et d'AVOIR condamné la SOCIETE GENERALE à payer à Maître Robert
Source officielleciv1
60794d369ba5988459c4860e
30 mai 2006
30 mai 2006
Robert X... à justifier le financement de l'achat du bien au-delà de 24,75 % de son prix et, d'autre part, la limite de la demande de la société Interlude envers Mme Y..., a accueilli l'action, pour 41
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304629_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304634_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle10ème chambre
DTA_2312640_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Robert Bosch France est rejetée.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304644_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304651_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02735_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 2 novembre 2023, le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0ac
15 février 2008
15 février 2008
Robert Z... Jean-Pierre A... Gilles B... Jacques C... Gérard D... Louis E... Daniel F... Josette G... veuve H... Denis I... François J...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202854_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:476373.20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond qu'à compter du 2 juillet 2012, le centre hospitalier Robert-Ballanger a recruté Mme B par un contrat à durée indéterminée en qualité de directrice
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007627904
22 mai 1989
22 mai 1989
Robert X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300357
16 mars 2010
16 mars 2010
SAINTE-MARIE d'avoir en 1993, vendu à Robert X... la parcelle D 385 pour une superficie de 348m2 puisque c'est cette surface qui figurait au cadastre ; qu'il ne saurait pas non plus être reproché à la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200926
28 juin 2018
28 juin 2018
Gérard X..., domicilié [...] , pris en qualité d'héritier de Robert X..., 22°/ à M. Jean-Pierre S..., domicilié [...] , 23°/ à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301094
21 septembre 2010
21 septembre 2010
devenue la société Ineo solutions (société Ineo) ; que cette société a, par contrat du 10 novembre 1999, sous-traité les travaux d'électricité "courant fort-courant faible" à la société Electricité Robert
Source officiellecr
R, en date du 16 novembre 1989 qui, dans une procédure suiviec/Josette X
6137252ccd5801467741b8e9
11 juillet 1990
11 juillet 1990
de Justice, à PARIS, le onze juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00125_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Mme B C est agente territoriale spécialisée des écoles maternelles (ATSEM) dans les cadres d'emploi de la commune de Brie-Comte-Robert.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007689911
6 mai 1985
6 mai 1985
JACQUES ROBERT, ROGER Z... ET ROBERT Y..., ET PORTANT SUR DES SUPERFICIES PARTAGEES ENTRE SES ENFANTS PAR MME VEUVE A... ET EXPLOITEES PAR M.
Source officielle8ème chambre
éavis ni indemnité a été prononcéec/Mme B
DTA_2207281_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 55 sur 898