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3 009 résultats pour « THIERRY ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

633fc392e633183e2ee17c8f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[U], ès qualités, aux entiers dépens.

Source officielle

Page 55 sur 151

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CA

3ème chambre A

5fda0a19a734464ca4fd75c8

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

2019 APPELANTE : Société TRANSMEC TO BE SRL Via Strasburgo 31 [Localité 1] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD, avocat au barreau de LYON, toque : 475 et ayant pour avocat plaidant, Me Thierry

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdc3d0f33fef260f3613df9

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

NARBONNE N° RG 16/00228 APPELANTES : SARL ANDRE SIBADE PROMOTION immatriculée au RCS de Narbonne sous le N° 402 253 462, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ec2

Appel

10 décembre 1999

10 décembre 1999

Isabelle Y..., ès qualités de représentant des créanciers de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b6cb8fa004f57da2ad

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/04/2023 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Estelle GARNIER la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES la SELARL RENARD - PIERNE la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603642e4d65aa1a4a3532a6f

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

C/ SCP BENOIT DELESALLE - AXEL DEPONDT - JEAN-PAUL ARSOUZ ET THIERRY DELESALLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 24

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a62c2e448a370008a720ba

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat au barreau de NANCY INTIMÉES : CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (CAMBTP), ès qualité d'assureur de la société LES CONSTRUCTEURS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00969

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Thierry X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2014 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Christophe Mandon, société d'exercice

Source officielle
CA

3e chambre civile

69e1d3a0cdc6046d4789f06c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

65b3702f8c0355000835f8a7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[E] ont été signifiées à personne à Me [C] [R], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société OP CONCEPT, à Me [Y], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société OPTIBUDGET CONSEILS, à l'AGS

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

65b370338c0355000835f8a9

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[S] ont été signifiées à personne à Me [F] [B], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société OP CONCEPT, à Me [D], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société OPTIBUDGET CONSEILS, à l'AGS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c71e

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

ès qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur Jean Marc Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6c1

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

A..., ès-qualités de représentant des créanciers des Sociétés Y... ET Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92993

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

CIVILE ARRET DU QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Compagnie d'assurances SMACL ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié ès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c87c

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

C... dans les escaliers ; il est mentionné dans le cahier de liaison mais fait état de violences de Thierry C... envers Mr X....

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65aaca250c777d3ec8eb35c5

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

MAF, prise en sa qualité d’assureur de responsabilité civile professionnelle de la société ATELIER THIERRY ROCHE & ASSOCIES et d’assureur de responsabilité civile professionnelle de la SARL GRAPHITE.,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91751

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Bertrand-Mandataire ad'hoc de la SARL TRANSPORT NEMI ...93000 BOBIGNY Représenté par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205 substitué par Me Thierry BLAZICEK, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d15b

Appel

28 mai 2009

28 mai 2009

Lors du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, Monsieur Thierry MONGE, Conseiller.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a51bbf04ef7857bb327

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Représentée par Maître Julie MALLET, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #J119 et par Maître Thierry EGEA de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

6807e3e9eb5d421e6c599bd8

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

(ès qualités d’assureur de Madame [Z] [U] (contrat numéro 980002755361V80), représentée par Maître Thierry VOITELLIER de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats plaidant/postulant

Source officielle