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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
696a38abcdc6046d4785db9c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
François-Xavier KOEHL, Conseiller M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
696a38b7cdc6046d4785dcaa
15 janvier 2026
15 janvier 2026
François-Xavier KOEHL, Conseiller M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
696a38bacdc6046d4785dcf2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
François-Xavier KOEHL, Conseiller M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6710aa60be64d7e510245094
16 octobre 2024
16 octobre 2024
09878 APPELANTE Compagnie d'assurances AREAS DOMMAGES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Xavier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6708c00a445a086e2bcedb83
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ils ajoutent que Mme [F] pourrait tout au plus se prévaloir d'une perte de chance de conserver la saisie dans la mesure où si le notaire avait refusé de verser les fonds à M.
Source officielleChambre pôle social
6690c7710d808eb34e4557d6
9 juillet 2024
9 juillet 2024
au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : SELARL [T] représentée par Me [T] ès qualité de liquidateur judiciaire de la SARL [4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François-Xavier
Source officielleRéférés
6786cb91df5b5c7d10ca8ed4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DE [Localité 11] ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- JUGEMENT SELON LA FORME ACCELEREE AU FOND LE JUGE : Didier FORTON, juge LE GREFFIER : Xavier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6789fa400c7dc206c9eb7deb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
APPELANTE : Société [9] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Xavier PIGNAUD de l'AARPI RIGAUD AVOCATS, avocat au
Source officielle1ère Chambre
686df88dbdbdd86396f390ed
8 juillet 2025
8 juillet 2025
fonction par ordonnance du 18.12.2018, en remplacement de maître [S] [R], en qualité d'associé du GROUPEMENT FORESTIER DU FONDS DES BOIS [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 8] Représentée par Me Xavier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a0e8cb5bbe450008b2ccda
11 janvier 2024
11 janvier 2024
avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE et APPELANTE : [H] [S] [I] née le [Date naissance 5] 1973 à [Localité 8] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représentée et assistée par Me Xavier
Source officielleChambre sociale
65a0ec4e5bbe450008b2ce70
11 janvier 2024
11 janvier 2024
KACELINOTE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE Société DELMOND FOIES GRAS, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Hélène MAZURE, avocat au barreau
Source officielleChambre des Référés
65a6dca947251e2b24256419
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 517 743 035, ayant son siège social sis [Adresse 4], représentée par son gérant en exercice y domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Xavier
Source officiellePPP Contentieux général
65aebc5054a01215df763759
12 janvier 2024
12 janvier 2024
LILLE METROPOLE N° 325 307 106 [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me William MAXWELL de la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC (Avocat postulant au barreau de Bordeaux) Représentée par Me Xavier
Source officielleChambre Sociale
6545ee344ac6088318da11ba
31 octobre 2023
31 octobre 2023
cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier
Source officielle4ème chambre
DTA_2301272_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Xavier Bilate, rapporteur public ; - les observations de Me Perez, représentant les requérants, - les observations de Me Ruffié, représentant le SMD3. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
6a0e3003cdc6046d475d651e
20 mai 2026
20 mai 2026
RENOV’CLEAN MULTISERVICES dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Samuel VIEL avocat au barreau de POITIERS Monsieur [Z] [G] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Xavier COTTET avocat
Source officielleChambre 1
6a15eb19cdc6046d4705d883
21 mai 2026
21 mai 2026
POUYSSEGUR, Juge rapporteur assistée de Madame Alexandra GAFFIE Greffier a mis l’affaire en délibéré au 21 Mai 2026 et la décision rendue par le Tribunal composé de Marie-Camille BARDOU Présidente, Xavier
Source officielleRéférés civils
6a1dce72cdc6046d47bf26ad
26 mai 2026
26 mai 2026
Décrire, pour chacune des périodes retenue, la perte de qualité de vie et des joies usuelles de la vie au cours de la maladie traumatique. 3.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69fd77b9cdc6046d470376c7
7 mai 2026
7 mai 2026
[J] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Xavier CHABEUF de l'AARPI CARDINAL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1894 INTIMÉE Mme [C] [R] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd8737ec4ac97484853b240
10 décembre 2020
10 décembre 2020
La clôture de la liquidation pour extinction du passif a été prononcée le 21 janvier 2015, Me Xavier Brouard étant dans le même temps désigné en qualité de liquidateur amiable des deux sociétés à la demande
Source officiellePage 55 sur 68