Cergy Paris Université par le décret n° 2020-1478 du 30 novembre 2020 portant association d'établissements à CY Cergy Paris Université, dénommée “ CY Alliance ” ; 90° L'Institut supérieur international du parfum, de la cosmétique et de l'aromatique alimentaire

Article Annexe I

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des produits, l’étiquetage Les produits Le respect des consignes Les vitrines Les étiquettes Les éléments de traçabilité La règle de mesure C3.2 Vérifier le fonctionnement des appareils et dispositifs de sécurité alimentaire

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

En cas de régime alimentaire, les repas proposés devront tenir compte des prescriptions médicales. Les repas sont partagés de manière conviviale dans la mesure où l'état de santé de la personne accueillie le permet et si elle le souhaite. 3.

LEGIARTI000034511751

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extinction par D. 92-371 du 21 février 1992 Directeur des études 340-597 E - CENTRE NATIONAL D'ÉTUDES AGRONOMIQUES DES RÉGIONS CHAUDES Directeur 1 015 (a) (a) F - ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES

Article 1

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commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI Paris-IDF) - Ecole Grégoire-Ferrandi II Chef de projet commercial pour l'agroalimentaire 221w Ecole coopérative de management COEPTIS - Ecole supérieure de coopération agricole et des industries alimentaires

LEGIARTI000043842298

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personnes physiques qui exercent à titre individuel et habituel les mesures ordonnées par l'autorité judiciaire en application de l' article 375-9-1 du code civil Article L. 474-4 Quatre mois Habilitation des personnes morales de droit privé à l'aide alimentaire

LEGIARTI000028252330

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Cher Syndicat mixte de développement du pays Berry - Saint-Amandois Renforcer les outils des filières d'élevage du sud du Cher pour dynamiser les productions agricoles Communauté de communes des hautes terres en Haut Berry Pôle en génie alimentaire

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

des risques pour usagers de drogues (CAARUD) ou en partenariat avec des CAARUD formés et/ ou sensibilisés à ces publics spécifiques ; 17° La distribution de boissons et de nourriture et/ ou l'orientation vers des structures distribuant des colis alimentaires

Article Annexe II

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entend une matière végétale d'origine agricole ou forestière susceptible d'être utilisée pour récupérer son contenu énergétique de même que les déchets végétaux agricoles et forestiers, les déchets végétaux provenant du secteur de la transformation alimentaire

Article Annexe 1

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Troubles des conduites alimentaires chez l'adolescent et l'adulte.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n° s 84-69,84-70,84-72. 84-76 Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires

Article D211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Code de l'environnement

protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons ; 2° A l'arrêté mentionné au premier alinéa de l'article R. 1321-38 du code de la santé publique en ce qui concerne la qualité requise des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire

Article 28

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différents adhérant aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée tels que définis aux articles 40 et suivants, avec un maximum de 4 consultations par grossesse ; - première consultation spécifique de prise en charge d’un trouble grave du comportement alimentaire

Article ANNEXE I

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En outre, il pourvoit ou contribue financièrement à la gestion des déchets des emballages ménagers et mixtes alimentaires définis à l'article R. 543-43 du code de l'environnement ainsi qu'aux imprimés papiers et papiers à usage graphique définis au R.

Article Annexe

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n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement prévoit notamment qu'au plus tard le 1er juillet 2011, tout établissement de vente au détail de plus de 2 500 mètres carrés proposant en libre-service des produits alimentaires

LEGIARTI000023420422

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diamants, de filières de diamant. 28.6DD 2,50 Fabrication de quincaillerie. 28.6 FA 2,90 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires. 28.7AA 3,40 Fabrication de boîtes et d'emballages métalliques pour produits alimentaires

Article Annexe

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10.71A-B Fabrication industrielle de pâtisserie fraîche. 10.71C-A Boulangerie. 10.71C-B Boulangerie-pâtisserie. 10.71D-Z Pâtisserie. 10.72Z-Z Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation. 10.73Z-Z Fabrication de pâtes alimentaires

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

Code de procédure pénale

phytopharmaceutiques ; h) Le II de l'article R. 256-32 relatif au contrôle périodique obligatoire des matériels destinés à l'application de produits phytopharmaceutiques ; i) Le 3° de l'article R. 257-3 relatif au contrôle de la production primaire des denrées alimentaires

Article 3

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Des dispositions de construction appropriées seront prises pour réduire les risques liés aux ruptures envisageables d’une tuyauterie principale de vapeur ou d’une tuyauterie d’eau alimentaire.

Article Annexe

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Obligations alimentaires dues aux époux et par eux Les époux ont l'obligation de nourrir et entretenir leurs enfants. Cette obligation ne cesse pas de plein droit lorsque les enfants sont majeurs.

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