CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

46 361 résultats pour « article 383-0 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 324 R

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 93

Code général des impôts, annexe III

marquants + 0,10 + 0,10 Situation bonne, offrant des avantages notoires en partie compensés par certains inconvénients + 0,05 + 0,05 Situation ordinaire, n'offrant ni avantages ni inconvénients ou dont les uns et les autres se compensent 0

LEGIARTI000027962922

—

entre les régions, la collectivité territoriale de Corse et la collectivité départementale de Mayotte au titre de l'année 2013 RÉGION SOMMES VERSÉES Alsace 18 938 380 Aquitaine 32 686 024 Auvergne 14 889 736 Bourgogne 16 383

Article 72

—

Art. 1599 quindecies, Art. 1599 octodecies, Art. 1599 novodecies A, Art. 1723 ter-0 B V. - Les I à IV entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2009.

Article 106

—

Art. 200-0 A II. - Le I est applicable à compter de l'imposition des revenus de 2011, sous réserve des dispositions spécifiques mentionnées au présent II.

Article Annexe I

—

numJO=0&dateJO=20091220&numTexte=33&pageDebut=22041&pageFin=22050

Article 18

—

Chaque épreuve est notée de 0 à 20.

Article 18

—

Chaque épreuve est notée de 0 à 20.

Article 18

—

Chaque épreuve est notée de 0 à 20. La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves de l'examen professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 222 du 25/09/2001 page 15148 à 15149

Article Annexe 210.A.1

—

numJO=0&dateJO=20130611&numTexte=17&pageDebut=09675&pageFin=09698

Article 5

—

Il est attribué à chaque épreuve une note de 0 à 20. L'épreuve écrite est anonyme et fait l'objet d'une double correction. Un candidat ne peut être déclaré admis si la moyenne de ses notes est inférieure à 10 sur 20.

Article 18

—

Chaque épreuve est notée de 0 à 20.

Article Annexe II

—

de la prime d'intéressement à la performance collective des services sont fixés en fonction du nombre d'indicateurs atteints, conformément au tableau ci-après : OBJECTIFS ATTEINTS MONTANT BRUT 5 150 € 4 120 € 3 100 € Moins de 3 0

Article 29

—

Art. 1600, Art. 1600 A, Art. 1601, Art. 1601 A, Art. 1601-0 A II. - Le a du 1° et le 2° du I entrent en vigueur le 1er janvier 2015.

LEGIARTI000028821243

—

numJO=0&dateJO=20140403&numTexte=47&pageDebut=06407&pageFin=06412

LEGIARTI000028821230

—

numJO=0&dateJO=20140403&numTexte=46&pageDebut=06404&pageFin=06406

Article Annexe à l'article D4322-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 26 > 21

Code de la santé publique

numJO=0&dateJO=20120804&numTexte=23&pageDebut=12818&pageFin=12819

LEGIARTI000025515235

—

numJO=0&dateJO=20120315&numTexte=38&pageDebut=04797&pageFin=04799

Article Annexe

—

numJO=0&dateJO=20091226&numTexte=14&pageDebut=22311&pageFin=22331

LEGIARTI000029066084

—

numJO=0&dateJO=20140608&numTexte=12&pageDebut=09667&pageFin=09669

Article 182 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 76 > 56

Code général des impôts

Les produits définis à l'article 92 et perçus par les inventeurs ou au titre de droits d'auteur, ceux perçus par les obtenteurs de nouvelles variétés végétales au sens des articles L. 623-1 à L. 623-35 du code de la propriété intellectuelle ainsi que

Page 55 · 46 361 résultats

← PrécédentSuivant →