Codes de loi français

LEGIARTI000047883328

Informations, mesures et alarmes devant être enregistrées par les VDR et les S-VDR Textes concernés :Divisions 221 et 223 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 Article 221-V/18 - Article 223a-V/03 (*) Les amendements contenus dans la résolution

LEGIARTI000042129981

. - Le cycle cellulaire des cellules eucaryotes - division conforme : la mitose ; 2.

Article 235 ter ZE bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 77 > 95

. – Les personnes mentionnées aux 1° à 4° du A du I de l'article L. 612-2 du code monétaire et financier, soumises au contrôle de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution pour le respect des ratios de couverture et de division des risques ou

Article Annexe I

La décomposition classique de la courbe par la méthode des soustractions à partir du temps de plus longue période permettra de tracer la décroissance propre de 90 Y dont l'extrapolation au temps origine donnera la valeur du terme N 90 Y corrigé.

Article Annexe IIc (suite)

Le dossier remis au candidat se décompose en deux parties : * Un dossier "projet" comprenant : - la description du contexte économique, culturel et artistique du projet, - les plans d'architecte du projet et des ouvrages à réaliser, - le descriptif

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Elle se décompose en deux parties : l'élimination urinaire et l'élimination fécale.

LEGIARTI000051696374

. - du coût total mensuel du financement des garanties non optionnelles prévues pour l'ensemble des bénéficiaires actifs du contrat, qui est appelée cotisation de référence ; Article 7.1.1 La cotisation du bénéficiaire actif se décompose en trois parts

LEGIARTI000051283049

DEPLOIEMENT78000VERSAILLESRTRANSFORMATION MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE TERRESTRE (MCO-T) 20202022ARMEE DE TERREECOLE NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS D'ACTIVEDIVISION DE NUMERISATION DE L'ESPACE DE FORMATION79400SAINT -MAIXENTRREORGANISATION DIVISION

Article 223 a-III/03

Dans le cas des navires existants, les prescriptions des paragraphes 2.2., 2.3. et 2.5. doivent être appliquées au plus tard à la date de la première visite périodique effectuée après la date d'entrée en vigueur de la présente division, sous réserve des

Article 3

8.05, Art. 222-8.06, Art. 222-8.07, Art. 222-8.08, Art. 222-8.09, Art. 222-8.10, Art. 222-8.11, Art. 222-8.12, Art. 222-8.13, Art. 222-8.14, Art. 222-8.15, Art. 222-8.16, Art. 222-8.17, Art. 222-8.18, Art. 222-8.19, Art. 222-8.20 La division

Article Annexe

THÈMES GÉNÉRAUX QUESTION OBLIGATOIRE NOTIONS COMMENTAIRE I - La mondialisation (7 h 30) A - Un monde hiérarchisé et interdépendant Division internationale du travail L'espace mondial est présenté - en privilégiant l'analyse de cartes

Article Annexe I

délivrés par les institutions suivantes : Ecole des hautes études commerciales ; -Institut des actuaires de France ; -Institut statistique des universités de Paris ; -Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique (1re et 2e division

Article 5

constatée ou, le cas échéant, de la dernière année disponible précédant 2019 ; - par exception, pour les entreprises inscrites, à la date d'octroi du prêt, sous un code de la NAF (Nomenclature des activités françaises) appartenant à l'un quelconque des divisions

Article R557-9-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

règlement (CE) n° 1907/2006, qui sont considérés comme dangereux selon les classes, catégories et types de dangers physiques ou de dangers pour la santé définis à l'annexe I, parties 2 et 3, dudit règlement : i) explosibles instables ou explosibles des divisions

Article L225-197-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 48 > 90

Il en est de même de l'échange résultant d'une opération d'offre publique, de division ou de regroupement réalisée conformément à la réglementation en vigueur qui intervient pendant la période de conservation.

Article Annexe I

Fractionnement : division pérenne et garantie dans le temps par tout moyen contrôlable du stockage des produits en plusieurs parties et permettant d'éviter toute réaction explosive quasi simultanée entre ces parties.

Article Annexe II - I. Maquette 13

Elles sont décomposées en plusieurs modules (oncologie urologique, urologie fonctionnelle et pelvi-périnéologie, transplantation rénale, lithiase urinaire, infectiologie urinaire, andrologie et médecine sexuelle) et en particulier axées sur : -la prise

Article 221-II-1/03-6

particuliers, pour les ouvertures mentionnées aux paragraphes 5.1 et 5.2 ci-dessus, si l'on peut démontrer, à la satisfaction de l'administration, qu'il est possible de passer par ces ouvertures ou d'évacuer un blessé. (1) Cette règle est reprise dans la division

Article 140.4

Les fonctions exercées par la société de classification habilitée dans le cadre de la présente division sont effectuées ou directement supervisées par des experts exclusifs. 12.

Article Annexe I

délivrés par les institutions suivantes : -École des hautes études commerciales ; -Institut des actuaires de France ; -Institut statistique des universités de Paris ; -École nationale de la statistique et de l'administration économique (1re et 2e division