En ce qui concerne, la piscine, le gymnase et les autres services tels qu'une halte-garderie installés dans le marché SAINT GERMAIN, il n'est pas justifié qu'ils ont été créés au cours du bail expiré.

constructions ; que la procédure de déclassement de la zone Ns en zone Neq, permet la construction de services publics et notamment d’une crèche, d’une salle polyvalente, d’un logement de gardien et d’un gymnase

tomber, ainsi que les murs et les parquets qui pourrissent du fait de la présence constante d’humidité, mais le rendent également impropres à sa destination ; - lors des épisodes pluvieux, le sol du gymnase

signé le 9 mai 2001 un protocole d'accord, aux termes duquel: "ARTICLE 1 La société BLUNTZER s'engage à terminer ses finitions et notamment reprendre les châssis 17 (bureau régisseur), 20 (accès gymnase

Je sais plus de quelle heure tu es au gymnase que j'essaye de passer au moment où tu y vas ou au moment où tu finis stp.

l'intermédiaire d'un ATSEM qui a relevé, quelques jours à peine après son arrivée, le refus de Mme B de nettoyer l'eau stagnante dans le passage menant au restaurant scolaire ou encore l'oubli, au gymnase

Le rapport de présentation mentionne ainsi que les équipements publics ou d'intérêt collectif de la zone UE sont identifiés au sein du bourg dans le secteur de l'école, du gymnase, de la salle polyvalente

publics prévus par la délibération du 19 octobre 2006 n'ont pas été réalisés avant le 26 octobre 2016 et que certains équipements ont été remplacés par des immeubles d'habitation, tels des crèches ou un gymnase

B soutient que son affectation au gymnase " Maître Jacques " au mois de septembre 2014 lui a été imposée et a entraîné un allongement important de son temps de trajet, et qu'il n'a en outre pas disposé

municipale et le théâtre, alors que le quartier des Terriers est déjà doté d’un certain nombre d’équipements tels qu’une antenne de la mairie, des écoles maternelle et primaire, un collège, une piscine, un gymnase

Cette sous-destination comprend notamment les stades, les gymnases ainsi que les piscines ouvertes au public () ".

problème de voltage avec la régulation actuelle) du bâtiment 0204 et, s'agissant de l'établissement Creupelandt à Douai, le remplacement du disjoncteur de l'aérotherme du local vélo du bâtiment 0004 gymnase

mêmes fins que leurs précédentes écritures par les mêmes moyens en insistant sur l'irrégularité de la notification de la requête car les 11 personnes qui y sont visées sont désormais hébergées dans un gymnase

Dans le cadre de son activité professionnelle, l'intéressé travaille comme agent d'entretien d'un gymnase depuis le 03.11.2003.

       On 10 July 1993, while he was doing his daily gymnastic exercise, the applicant felt a slight pinch on his spine and fell on the floor.

[E] [Z], né le 7 mars 1950, a travaillé pour le compte de la commune de [Localité 5] à compter du 1er janvier 1981 en tant que gardien de gymnase, puis en qualité d'électricien du 1er janvier 2000 jusqu'à

manière de combattre l’indiscipline du garçon, qui avait valu à celui-ci trois avertissements de sa part, consistait à lui infliger sur le postérieur, par-dessus son short, trois coups de chaussure de gymnastique

Il a pu aussi bénéficier d’une heure de sport hebdomadaire dans une salle de gymnastique et quitter la cellule pour la prière du vendredi toutes les deux semaines ainsi qu’en cas de visite.

lentement, pouvait se faire au sein de la prison car les symptômes (fatigue, faiblesse des muscles et sentiment de maladresse) pouvaient être atténués par le renforcement de la condition physique (par la gymnastique

désignent des dispositifs destinés à améliorer la mobilité et le tonus musculaire de l'usager au moyen de plateformes vibrantes ou oscillantes ne répondent pas à la définition réglementaire de la gymnastique