tirés des empreintes génétiques relevées sur place (ADN mitochondrial identique à celui de Patrick Z..., Johnny X..., André Z... et Patrick Y..., ou toute personne lui étant apparentée par ligne maternelle

Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2001, qui, pour prise illégale d'intérêts, établissement de certificats faisant état de faits matériellement

réclamées auraient été prises en charge par la garantie de livraison ou n'auraient pas été exposées ; qu'au soutient de leurs prétentions afférentes à l'absence de garantie de livraison (préjudice matériel

Mme [Z] fait valoir que le moldave et le roumain sont ses langues maternelles, qu'elle a étudié le russe depuis la maternelle jusqu'aux études universitaires et qu'elle maîtrise ces langues à un niveau

-Y... pour rupture prolongée de la vie commune, sans avoir recherché si le prononcé de ce divorce n'entraînait pas pour le mari des conséquences matérielles ou morales d'une exceptionnelle gravité ;

produits livrés" accordaient garantie à concurrence de trois millions de francs par sinistre ; que la compagnie Le Groupe Drouot a formé, devant la cour d'appel, un recours en rectification d'erreur matérielle

A... de sa demande en indemnisation de ses préjudices matériel et moral alors que, d'une part, en se fondant sur la seule circonstance qu'une indemnité avait été allouée à la victime pour l'assistance

morale étrangère qui dispose d'un établissement en France, lequel est susceptible de déclarer l'étendue des obligations de la personne morale à l'égard du débiteur, dès lors qu'aucune intervention matérielle

civile de Mme A... , a condamné la prévenue à lui payer la somme de 3 000 euros, au titre du préjudice moral, mais a débouté Mme A... de sa demande de dommages-intérêts en réparation du préjudice matériel

G..., alors que l'erreur commise par l'agent verbalisateur dans la désignation du lieu de commission des faits est une erreur matérielle aisément rectifiable qui ne méconnait pas les droits du prévenu,

justification de sa perte d'emploi ; que Mme X..., soutenant que la pièce n° 12 qu'elle avait versée aux débats rapportait cette preuve, a saisi la cour d'appel d'une requête en rectification d'erreur matérielle

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article L. 1 du Code de la route et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne, d'une part, que les constatations matérielles

En se déterminant ainsi, sans relever des actes matériels de possession sur la partie de la grange litigieuse antérieurs aux travaux réalisés par M.

la disparition de l'un d'entre eux fait de l'autre le débiteur, certes unique, mais toujours intégral, de cette obligation ; qu'il ne peut s'en dégager qu'en démontrant être dans l'impossibilité matérielle

l'utilisation de l'ordinateur de son employeur pour la gestion et l'administration de cette association, qu'en se bornant à relever qu'il n'avait jamais été constaté une utilisation personnelle du matériel

Y... aurait utilisé des pulvérisateurs ne disposant pas des rampes adaptées pour les zones fructifères sans s'expliquer sur le moyen, développé dans ses conclusions d'appel, faisant valoir que le matériel

de la société Sevestre, a demandé la restitution des équipements ou leur paiement ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté la demande, alors selon le pourvoi, d'une part, que les matériels

Au cours de l'instruction, Mmes [C] et [D] ont été mises en examen du chef d'établissement d'une attestation faisant état de faits matériellement inexacts. M.