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3 205 résultats pour « modèle de chandails »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Annexe Épreuve orale d'admission n°2 Modèle de dossier de présentation sous forme de fiche CONCOURS POUR L'EMPLOI .................................
Article 8
La demande d'agrément définitif est accompagnée, selon le modèle fourni par l'administration, des pièces justificatives suivantes : 6° Pour permettre de justifier du respect des c et d du 2° du II de l'article 220 sexdecies précité : a) La copie des
Article R6431-79
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 36 > 49
En outre, elle recueille les données épidémiologiques collectées lors de la visite médicale d'entrée, conformément à une fiche type dont le modèle est fixé par un arrêté conjoint du garde des sceaux, ministre de la justice, et du ministre chargé de la
Article R557-6-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 33
Elle est établie selon le modèle défini, dans le cas des articles pyrotechniques, à l'annexe III de la directive 2013/29/UE du 12 juin 2013 susmentionnée et, dans le cas des autres produits explosifs, à l'annexe IV de la directive 2014/28/UE du 26 février
Article A310-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 47
Cette déclaration est établie conformément au modèle figurant en annexe 3-1 au présent livre.
Article R446-60
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 15 > 84
Le contrat d'achat est établi conformément aux engagements contenus dans le projet du candidat retenu, sur la base du modèle de contrat figurant dans le dossier de consultation, annexé au cahier des charges.
Article 215-1
Cette déclaration prend la forme du modèle type défini par une instruction de l'AMF.
Article R524-22-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 27 > 85
6 choisissent de ne pas rendre publics leurs comptes annuels, elles joignent aux documents comptables déposés en application des dispositions de l'article R. 524-22-1 une déclaration de confidentialité des comptes annuels établie conformément à un modèle
Article 13
Le modèle du dossier de RAEP et le guide d'aide au remplissage sont téléchargeables sur internet aux adresses suivantes : http://www.concours.agriculture.gouv.fr. http://www.concours.developpement-durable.gouv.fr.
Article R374-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 94
personne faisant commerce de choux palmistes, fougères arborescentes ou fanjans peut être autorisée, par arrêté préfectoral, à détenir et utiliser, sous sa responsabilité et sous le contrôle de l'administration, des carnets à souches de laissez-passer du modèle
Article D224-43
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 34
les distributeurs de cannes et béquilles s'assurent de la disponibilité des pièces de rechange, notamment celles listées comme suit, pendant une durée minimale de cinq ans à compter de la date de mise sur le marché national de la dernière unité du modèle
Article 49 H
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 10 > 07
Les caractéristiques du support informatique et le modèle de formulaire normalisé sont fixés par la direction générale des finances publiques.
Article R4313-57
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 76 > 10
fabrication, y compris l'inspection finale et les essais des équipements de protection individuelle, assure l'homogénéité de sa production et la conformité de chaque exemplaire d'équipement de protection individuelle soumis à cette procédure avec le modèle
Article R723-53
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 59
Les déclarations de candidature doivent être conformes à un modèle fixé par la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole. Toute déclaration de candidature incomplète est rejetée.
Article R133-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 83 > 31
La commune, ou l'établissement public de coopération intercommunale ayant obtenu le classement comme station de tourisme doit ériger le panonceau dont le modèle est fixé par arrêté du ministre chargé du tourisme, signalant la station classée de tourisme
Article A410-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 20 > 07
Ce modèle de formulaire peut être obtenu auprès des mairies ou des services départementaux de l'Etat chargés de l'urbanisme et est disponible sur le site internet officiel de l'administration française : http://www.service-public.fr/.
Article A424-19
Ce modèle de formulaire peut être obtenu auprès des mairies ou des services départementaux de l'Etat chargés de l'urbanisme et est disponible sur le site internet officiel de l'administration française : http://www.service-public.fr.
Article R543-105
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 05
Il définit également le modèle de l'attestation de capacité, le contenu de la demande d'attestation, les modalités de sa délivrance ainsi que les modalités selon lesquelles elle peut être suspendue ou retirée.
Article D532-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 01 > 28
La déclaration de grossesse est attestée par le document médical prévu à cet effet constatant la passation du premier examen prénatal, dont le modèle type est fixé par formulaire homologué du ministre chargé de la sécurité sociale.
Article R123-193
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 92 > 74
Le compte de résultat dont le modèle est établi par un règlement de l'Autorité des normes comptables fait apparaître successivement, outre les variations de stocks : 1° Au titre des charges : les charges d'exploitation, les charges financières, les charges
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