; qu'elle distingue les objets selon des catégories, les tables, les assises, les luminaires, les sculptures, les cadres, les miroirs, les vases, les appliques et objets muraux ou les objets divers, faisant

Le courrier de la direction juridique de la SNCF du 23 mai 2016, parvenu en préfecture le 25 mai suivant, avait un objet similaire et désignait les dégradations intervenues en gare de Nantes le 12 mai

Il a fait à cette période un petit accident vasculaire cérébral (le 26 février 2004).

Il rappelle en outre que : - l'indication opératoire était justifiée et qu'une tumeur de petit volume a été retrouvée sans caractère certain de bénignité.

Pour le surplus de la demande portant les frais de petits appareillages (57,65 euros), la MAIF ne justifie pas les avoir pris en charge.

de toutes les DLC en libre-service, des traces de moisissures sur l'évaporateur de la chambre froide et des températures de celle-ci de 6,2 au lieu de 4 degrés, un manque de propreté du fouet et du petit

matériels affectant les biens immobiliers assurés sont garantis lorsqu'ils proviennent :de fuites, ruptures, débordements, ou refoulements des conduites d'alimentation ou d'évacuation d'eau et des appareils

Quelques instants après, un engin de plus petite taille est arrivé sur le chantier, il s 'agissait d'an KUBOTA de 2,6 environ.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 octobre 2020 et 27 juin 2022, Mme C D, représentée par Me Petit, du cabinet Philippe Petit et Associés, demande au tribunal

demande de [L] [X] la société VPI expose que ce dernier, lors de la réunion d'expertise en présence de son conseil, a répondu qu'il manipulait fréquemment les enduits de façade, qu'il a l'habitude des petites

préjudice d’affection, à hauteur de 11.000 euros ;Débouter dans tous les cas Monsieur [D] [C], Monsieur [R] [G] et Monsieur [K] [N] de leurs demandes de provision ;Limiter la provision allouée aux petits-enfants

[N] [E] atteste notamment " J'étais à la piscine avec mon petit, en allant aux toilettes, un enfant du camping entrant aux toilettes a glissé au sol car le sol était mouillé même inondé, s'est pris la

J... produit son contrat de travail qui prévoit le versement d'une part variable de salaire qualifiée prime de 100 € brut par appareillage en oxygène, 70 € brut pour un concentrateur et/ou ventilation

[W] de ses autres demandes d'indemnisation, de dépenses de santé future, de frais d'appareillage, d'incidence professionnelle de l'accident, de déficit fonctionnel permanent, de tierce-personne après consolidation

POUR LA DISTRIBUTION D'ELECTROMACHINES ET APPAREILLAGES INDUSTRIELS SANDELAI à la suite du transfert universel de son patrimoine réalisé 1er avril 2009, prise en la personne de ses représentants légaux

. ; qu'il a posé, lors de cette instance, une question prioritaire de constitutionnalité qui a fait l'objet d'un refus de transmission ; qu'à l'occasion de ce pourvoi, M.

Elle justifie également avoir exposé des frais de pharmacie et de pansements d'un montant de 30,77 euros et des frais d'appareillage de 22,56 euros. 7.

accueil en centre de rééducation fonctionnelle et qu'il conserve comme séquelles une importante limitation de l'épaule gauche et une légère limitation du poignet gauche chez un droitier ainsi qu'une petite

[S] [Y], ont donné en location-gérance à Mme [E] [F] pour une durée de 7 mois (du 1er avril 2019 au 31 octobre 2019), un fonds de commerce de petite restauration, vente d'objets de décoration et produits

c) Le preneur devra faire exécuter pendant le cours du présent bail toutes réparations d'entretien normalement à la charge du locataire ou du propriétaire, que celles-ci soient petites ou grosses.