cuir, dans la penderie, deux sachets de plastique, l'un contenant 800 euros et l'autre 4 000 euros, en billets, dont 159 billets de 20 euros et 77 billets de 10 euros ; que l'existence de nombreuses petites

ayant abouti au jugement prononcé le 30 mai 1991 par le tribunal correctionnel de Colmar) a fait l'objet de nouveaux travaux : création d'appentis par prolongement des toitures et de deux nouveaux petits

conclusions d'appel signifiées le 18 mai 1995, la société Semavem avait encore fait valoir que le baladeur était un produit adapté à la vente en hypermarché, dès lors qu'il s'agissait d'un "produit de petit

[P] [I] (les consorts [I]) ont délivré à l'EARL trois congés aux fins de reprise par Mme [Z] [I], fille et petite-fille des bailleurs, à effet au 29 septembre 2017. 4.

salarié, cependant que la salariée avait produit un certain nombre de pièces faisant état de la dégradation importante et progressive de ses conditions de travail à compter du mois de mars 2016, la perte petit

compagnie d'assurances SAMDA, dont le siège est Maison de l'agriculture, bâtiment 2, Place Chaptal, 34000 Montpellier, 3°/ de la société Feeling Kirie, dont le siège est ..., 4°/ de la société Volvo Penta

, Signé conformément aux dispositions de l'article 456 du code de procédure civile par madame Roseline Cabé, président et maître Margaux Barrière, greffier, Le 01/04/2026, la société L'épicerie du petit

[E] [J], domicilié 158 route du Petit Criel, 38430 Moirans, 2°/ Mme [N] [U], domiciliée La Sablière, 38140 Saint-Paul-d'Izeaux, 3°/ la société Auto espace, société à responsabilité limitée, dont

Marc X..., et sa petite-fille, Mme Vanessa X...

X... et Alain du Y... et Mme de Z... de Sales, ainsi que, en qualité de légataires, trois de ses petits-enfants, Patrice, Antoine et François du Y...

employeur pour lui rappeler qu'ayant quitté la Maison Gounin, il était désormais monocarte et qu'il souhaitait prendre une carte supplémentaire, et pour lui demander l'autorisation de s'adjoindre une petite

B... et C... du A... et Mme D... du A..., et trois de ses petits-enfants, MM.

(le franchisé) a conclu avec la société Desmazières (le franchiseur) deux contrats de franchise en vue de l'exploitation de deux boutiques portant l'enseigne Petit Boy ; que par arrêt, devenu irrévocable

acte à la SCI Coussimo du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCP Bagnouls-Pagnon-Bagnouls ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause le syndicat des copropriétaires de la Petite

L'expert indique avoir constaté l'existence, sur cette parcelle, d'une "jolie petite maison".

. ; que Mme X... a consenti à sa petite-fille une donation portant sur une partie de ses parcelles, après avoir procédé à une nouvelle division parcellaire ; qu'invoquant l'état d'enclave de leurs parcelles

par Mme Marie-Hélène X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1996 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société Crédit d'équipements des petites

la société Europierre, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1996 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit de la société Crédit d'équipement des petites

par Mme Marie-Madeleine Z..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 juillet 1996 par le tribunal de grande instance de Meaux, au profit : 1°/ du Crédit d'équipement des petites

X..., qui tient un petit commerce d'alimentation, employant moins de dix salariés, a engagé M.