Le rapport de Mme C a été entendu au cours de l'audience publique du 28 septembre 2022 qui s'est tenue en présence de Mme Ambroise, greffière d'audience, les parties n'étant ni présentes, ni représentées

B et Mme A, premiers conseillers, Assistés de Mme Ambroise, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2023. La présidente-rapporteur, signé C.

l'accord collectif relatif à la prorogation des mandats des Délégués du Personnel et des membres du Comité d'Etablissement d'Amboise

Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

L'état du patient se dégradant, il a été à nouveau admis à la clinique d'Ambroise Paré pour une suspicion de septicémie du genou.

INTIMÉS Monsieur Ambroise Eddy Y... ... ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Représenté M. Ernest Z...

l'exécution de l'arrêté n° 2022-0833 du 10 novembre 2022 par lequel le préfet du Val-d'Oise a prononcé pour une durée d'un mois la fermeture administrative de la société LA FERME DU SPAHI située 5 rue Ambroise

Le registre du personnel de l'agence d'Amboise ne comporte d'ailleurs pas d'emploi permanent de conseiller accueil ou de conseiller clientèle.

Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de Le Boulay, Etablissement Amboise Sud Touraine

Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de Loches Etablissement Amboise Sud Touraine

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 février 2002), que la Société d'exploitation des Laques d'ambre

Croizat, 1229 euros m²non critiqué, retenu -vente du 6 juillet 2016, 142 rue Ambroise Croizat , 1117 euros m², non critiqué, retenu -vente du 7 février 2012, 142 rue Ambroise Croizat

car : - il est entaché d'une inexacte application des dispositions de l'article 12.2.2 du règlement de la zone A du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de commune du Val d'Amboise

Par acte d'huissier en date du 29 octobre 2024, la SA CA CONSUMER FINANCE a fait assigner Mme [U] [X], domicilié à SAINT AMBROIX, devant ce tribunal aux fins de le voir condamner, sous le bénéfice de l'exécution

Jean-Christophe Y..., ès qualités ; Attendu que Mme Danièle X..., actionnaire de la société "Le Duc d'Ambroisie" dont son mari en instance de divorce était le dirigeant et M.

FRANCAIS LE VINGT HUIT MARS DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL JPE, prise en la personne de son gérant Mr Jean-Paul X... 25 Rue Ambroise

QUE CES DISPOSITIONS S'IMPOSENT A TOUS LES MEDECINS DANS L'EXERCICE DE LEUR PROFESSION QUELLE QUE SOIT LA QUALITE EN VERTU DE LAQUELLE ILS AGISSENT ; QUE LE SIEUR X..., MEDECIN GERANT DE LA CLINIQUE AMBROISE

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 12 septembre 1991), rendu sur renvoi après cassation, que, par un acte sous seing privé du 10 janvier 1978, la SCI Ambroise Paré et son

: MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 5 janvier 2026 Jérôme WITKOWSKI, président Jean-Pierre DURAND, assesseur collège employeur Fabienne AMBROSI

*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Mars 2026 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président (rédactrice) Monsieur Ambroise