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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
644229b5d2fa6fd0f8040371
20 avril 2023
20 avril 2023
ETS André Bondet prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 1] Représentée par Me Fanny LAPORTE substituant
Source officiellecr
6137253ccd5801467741c15c
9 mars 1992
9 mars 1992
André, X...
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2200401_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Le centre hospitalier Andrée Rosemon à qui la requête a été communiquée le 30 mars 2022 n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102055_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
A a été réalisée au CHI André Grégoire.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300814_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Sauvageot, rapporteur public, - et les observations de Me Karjania pour Mme E et de Me Navarro, substituant Me Binsard pour la commune de Saint-André.
Source officiellecr
613725c0cd58014677420455
9 novembre 1999
9 novembre 1999
André, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 13 octobre 1998, qui, pour complicité de contrefaçon d'une oeuvre de l'esprit, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis
Source officielle2ème CHAMBRE section B
SCI DE SAINT ANDREc/Monsieur Laurent X
6031e87dfa806221d3aa5108
7 juin 2018
7 juin 2018
Par arrêt du 31 mars 2011, la Cour de cassation a rejeté les demandes de M André Z... et de la société de Saint André.
Source officielle12e chambre
603316a6f5991a886ff23d84
19 septembre 2017
19 septembre 2017
Ceci implique que les parties au bail ont la libre disposition du droit de fixer des règles différentes de celle de cet article.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d48
19 septembre 2017
19 septembre 2017
Ceci implique que les parties au bail ont la libre disposition du droit de fixer des règles différentes de celle de cet article.
Source officiellecr
6137260ecd58014677422a1c
8 février 2000
8 février 2000
d'un véhicule Fiat Tempra payé 44 000 francs par chèque le 14 mars 1995 par Philippe G..., celle d'un véhicule Golf en décembre 1995 payé 39 000 francs par Xavier F..., celle d'un véhicule Fiat Uno pour
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100270
5 mars 2008
5 mars 2008
mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que Mme X..., née le 1er août 1958 sans filiation paternelle connue, a fait assigner, en novembre et décembre 2002, les enfants légitimes d'André
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300143
4 février 2014
4 février 2014
Pierre et André X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne MM. Pierre et André X... à payer à Mme Y... la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de MM.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C101446
12 décembre 2007
12 décembre 2007
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 376 du nouveau code de procédure civile ; Attendu qu'Andrée Y..., épouse Z..., s'est pourvue le
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR03165
19 mai 2010
19 mai 2010
X... étant déclaré coupable de l'ensemble des faits qui lui sont reprochés, il y a lieu de dire que celui-ci sera solidairement tenu avec la SARL SEFIC au paiement des impôts fraudés et à celui des pénalités
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100986
26 septembre 2012
26 septembre 2012
l'arrêt attaqué, que Jeannot X... est décédé le 27 janvier 2005 en laissant pour lui succéder, son épouse commune en biens, Mme Monique X..., les trois enfants issus de leur union, Michèle, Alain et Andrée
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457246.20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
2021 enregistré le 7 avril 2021 au greffe du tribunal administratif de Grenoble, la cour d'appel de Grenoble a sursis à statuer sur le litige relatif à la demande de Me Nicolas Maillochon et de la SCP André
Source officielle7ème chambre
DTA_2104805_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
En ce qui concerne la responsabilité extracontractuelle de la commune de Saint-André-de-Corcy : S'agissant de l'existence d'une faute : 4.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01338_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Elle fait valoir qu'aucun des moyens soulevés par la société d'exploitation des établissements André Delorme n'est fondé.
Source officiellecomm
à l'arrêt de rejeter ses demandes de dommages-intérêtsc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01103
9 décembre 2014
9 décembre 2014
André X..., agissant pour son compte et celui des autres associés (Mme X..., Mme Y..., M. Fausto X..., Mme B..., M. C... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc96
22 juin 2012
22 juin 2012
Omer Y... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me André ELOIDIN, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Raymonde Fernande Y...épouse A... ... 97231 LE ROBERT représentée par Me André ELOIDIN
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