H...que Jean-Pierre I...devait déclarer : " Bernard H...voulait être le premier en France à gagner la coupe d'Europe pour son image de marque et aussi sans doute pour son ambition politique " : que de

que le 23 mars 2003, Christian X... a téléphoné à Daniel Y..., charcutier à la Barre-en-Ouche, pour commander la livraison à Bernay, 8 rue Jean Racine immeuble Les Coquelicots, de 20 repas préparés ;

maladie de l'Artois, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hôpital privé de Bois-Bernard

Jean-Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1990, qui, dans la procédure suivie contre Michel Y... notamment pour coups ou violences volontaires

3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ125 Prononcée en audience publique du 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD

Annie, épouse X..., contre l'arrêt n 1586/94 de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 8 décembre 1994, qui l'a condamnée, pour pollution de cours d'eau, à une amende de 20 000 francs dont

(Val-de-Marne), en cassation d'une ordonnance rendue le 20 février 1992 par le président de la commission d'indemnisation des victimes d'infraction du tribunal de grande instance de Bernay, au profit de

Anne-Catherine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 3 juin 1996, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre le premier pour blessures

poursuites, sans que puissent être opposées les dispositions de l'article 179, dernier alinéa, du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure, que Bernard

Bernard X..., demeurant ...

Anne-Marie X..., sa fille née de son premier mariage, et M.

Bernard, Y...

Bernard DELALLEAU, M. Vincent BOITEL et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Campenon Bernard, société anonyme dont le siège social est ... à Clichy-sur-Seine

imposables tels qu'ils sont indiqués sur les déclarations qu'elle souscrit s'élèvent à la somme de 114 110 francs pour l'année 1996, 76 042 francs pour l'année 1997, 61 863 francs pour 1998, pièces n°

3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ124 Prononcée en audience publique du 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 12 mai 2000, qui a dit n'y avoir lieu à suivre sur sa plainte contre Anne-Lise Y... des chefs de

Bernard DELALLEAU, M. Vincent BOITEL, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Bernard DELALLEAU, M. Patrick BEAULIEU et M. Vincent BOITEL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

X..., employé de 1969 à 1997 par la société Imphy aux droits de laquelle vient la société Imphy Alloys (la société), puis à compter de 1998 par la société Tecphy, devenue Aubert et Duval Tecphy, son dernier