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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000044083446
26 janvier 2021
26 janvier 2021
Avenant à l'accord à durée déterminée du site de Beaufort en Vallée
Source officiellecomm
6079d3259ba5988459c57b9b
29 mars 1989
29 mars 1989
Sur le moyen unique : Vu les articles L. 281 et R. 281-1 à R. 281-4 du Livre des procédures fiscales ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la commune de Beaufort-sur-Doron (la commune) a vendu
Source officiellesoc
6079b1f59ba5988459c54688
4 février 1965
4 février 1965
TENDANT A FAIRE JUGER QUE L'ACCIDENT MORTEL DU TRAVAIL DONT SON FILS A ETE VICTIME LE 13 AVRIL 1959, ETAIT DU A LA FAUTE INEXCUSABLE DE SON EMP LOYEUR, LA SOCIETE POTEL, ALORS QU'APRES AVOIR ADMIS QUE BEAUFORT
Source officiellesoc
6079b1ff9ba5988459c54ef7
4 juin 1971
4 juin 1971
QUI HABITAIT A DEUIL-LA-BARRE (VAL-D'OISE) POUVAIT OBJECTER AVEC RAISON QUE LE NOUVEAU TRAJET POUR SE RENDRE A SON TRAVAIL AURAIT ETE BEAUCOUP PLUS LONG ET BEAUCOUP PLUS COMPLIQUE QUE LE PRECEDENT, TANDIS
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55ab6
8 janvier 1976
8 janvier 1976
DES MEMES AVANTAGES CONSENTIS A LEUR PERSONNEL, AUX MOTIFS QUE L'EVALUATION FIGURANT SUR LES FICHES INDIVIDUELLES DE CHACUN DES BENEFICIAIRES ET REGULIEREMENT COMPTABILISEE ETAIT MANIFESTEMENT DE BEAUCOUP
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f313f
16 mai 1991
16 mai 1991
des autorités responsables ou par l'absence de violation des règlements de sécurité, que dès lors, constatant que le soutien de la grue pendant toute la durée du règlage aurait apporté "une sécurité beaucoup
Source officielleciv2
60794bce9ba5988459c43ee9
4 octobre 1978
4 octobre 1978
D'AUCUN FAIT NOUVEAU IGNORE D'ELLE AU MOMENT DE LA DECISION DES PREMIERS JUGES, ALORS, D'AUTRE PART, QU'EN OMETTANT DE PRECISER EN QUOI L'OBLIGATION IMPOSEE A CELLE-CI DE VIVRE DANS DES CONDITIONS BEAUCOUP
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2404089_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Elle soutient que : - elle a beaucoup travaillé mais a cependant obtenu un 0/20 en méthodologie de la littérature, ce qui est incompréhensible ; - elle est très motivée, comme en atteste le livre
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2526341_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Elle fait valoir qu’elle a traversé des difficultés qui l’ont conduite à des actes regrettables et qu’elle tient beaucoup à cette embauche qui lui apportera une certaine stabilité.
Source officielleciv1
613721c3cd580146773f706a
16 juillet 1992
16 juillet 1992
A..., demeurant à Beaufort-Sur-Doron, (Savoie) chef lieu, 2°) Mme Ginette Z... A..., épouse Duittoz Neyrod, demeurant à Villard-Sur-Doron (Savoie), chef lieu, 3°) Mme Edith Z...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2520274_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
B..., représenté par Me Beaufort, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions implicites par lesquelles le préfet de police a rejeté sa demande de titre de séjour et a refusé de lui délivrer un
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2510478_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
souhaite pas, en cas d’impossibilité de procéder à son reclassement, être placée en disponibilité d’office pour raison de santé dans l’attente d’une mise à la retraite pour invalidité ; - elle a fourni beaucoup
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302036_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - Mme Parisi, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046275296
25 février 2022
25 février 2022
Accord sur le temps de travail du 25 février 2022 - Personnel issu du site de Beaufort
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043262652
20 octobre 2020
20 octobre 2020
Accord collectif à durée determinée relatif aux régimes de travail apllicables au sein du site de Beaufort en Vallée
Source officielleChambre commerciale 3-2
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4 avril 2024
4 avril 2024
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 04 Avril 2024 Nous, Ronan GUERLOT, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Hugo BELLANCOURT
Source officiellesoc
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7 octobre 1998
7 octobre 1998
Rémi X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1996 par la cour d'appel de Paris (22e Chambre, Section C), au profit de la Banque du bâtiment et des travaux publics (BTP) Beaubourg
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030752722
15 mai 2014
15 mai 2014
Commune - Beaufort-Blavincourt - (Pas-de-Calais). n° NPJ20140015.
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030642003
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Commune - Beaufort en Vallée - (Maine-et-Loire). n° 2014-0011.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2508011_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Amari de Beaufort, avocate de M.
Source officiellePage 56 sur 1192