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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale 4-1
6780b79834dc79f9f0614eec
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.
Source officielleChambre sociale 4-1
6780b79834dc79f9f0614eee
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.
Source officielleChambre sociale 4-1
6780b79934dc79f9f0614ef0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.
Source officielleChambre sociale 4-1
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.
Source officielleChambre sociale 4-1
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.
Source officielleChambre sociale 4-1
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.
Source officielleChambre sociale 4-1
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.
Source officielleChambre sociale 4-1
6780b79934dc79f9f0614efa
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100461
12 mai 2011
12 mai 2011
contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule neuf de cette marque vendu par la société Pays de Loire automobiles concession BMW ; que ce dernier, se plaignant d'un raclement de la boîte
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004240_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
La société civile particulière Boost, dont M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101194
15 octobre 2014
15 octobre 2014
apparu dans ses premières manifestations au moment de la vente pour que la prétention de l'acquéreur doive être rejetée, même si son aggravation n'était pas prévisible ; que les signes extérieurs de boiterie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00145
7 février 2012
7 février 2012
, propriété du GFA, à hauteur de $ 500 000 F, d'autre part un apport en fonds de roulement de 689 000 F pour la SARL MAS DES BOUTES.
Source officielle1ère chambre - Référés
69d6c04acdc6046d47911fa7
8 avril 2026
8 avril 2026
Il était également cédé avec une facture émise par la S.A.S CAR SERVICES faisant état d’une intervention sur le véhicule le 3 janvier 2025 sur la bague d’étanchéité, l’huile de boîte, vidange de boîte
Source officiellePCP JCP fond
69d94ccacdc6046d47ce60f4
10 avril 2026
10 avril 2026
le logement à [Localité 2], il ne peut lui être reproché de l'avoir prêté à titre gratuit, la clause du bail interdisant ce prêt étant d'ailleurs abusive et qu'il avait bien mis sur l'étiquette de la boite
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a0fec94cdc6046d47886ee8
21 mai 2026
21 mai 2026
Il poursuit en indiquant que l'information du support e-barreau selon laquelle « les 2 messages sont encore dans la boîte utilisateur » signifie simplement que ces messages sont dans la boîte réception
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00578
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Boutié, Mmes Jallut, Coricon, Buquant, de Naurois, conseillers référendaires, M. de Monteynard, avocat général, et Mme Sezer, greffière de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de
Source officielleServ. contentieux social
662a99e7c8a1343b8cd5f999
10 avril 2024
10 avril 2024
de travail suite à une visite du médecin du travail le 05/04/2022, désormais, j’ai mal au niveau du genou et à la cheville droite, quand je marche, j’ai des douleurs, je suis obligé de m’arrêter au bout
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007710756
19 novembre 1986
19 novembre 1986
LE BOUTER, et la décision du 27 janvier 1983 confirmant sur recours gracieux ce refus, 2° rejette la demande présentée par M.
Source officiellecomm
613720eecd580146773ef982
21 mars 1989
21 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif BOLLE, dont le siège social est sis à Oyonnax (Ain), rue Tacon, en cassation
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01692_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Antibes Boat et Yacht Services a demandé au tribunal administratif de Nice de prononcer la décharge, en droits et majorations
Source officiellePage 56 sur 1679
BESLIN BOLTEAU
05/07/2026
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Bolteau, Didier
25/06/2026
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TRANSPORTS BOLTEAU
09/06/2026
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BOLTED
04/06/2026
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SARL DE LA VALLEE, Bolteau, Didier
Acte SSP du 27.04.2026 enregistré au SIE de la Roche sur Yon le 30.04.2026. Dossier 2026 00026595, référence 8504P01 2026 A 01134. Délai pour les oppositions, 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC. Adresse du vendeur : 15 impasse de la Vallée 85250 Chavagnes-en-Paillers.
17/05/2026
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