Canal carpien et kyste opéré à droite en décembre 2018 .

Le gel dans les canalisations a privé les chalets d'alimentation en eau potable. 3.

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 7 juin 2001), qu'une explosion est survenue dans un immeuble, due au raccordement d'une plaque de cuisson à la canalisation

rénovation des locaux en juin 2008, sont mises en évidence des infiltrations dans le mur mitoyen avec la copropriété du [...] du fait de l'inondation des caves de cette copropriété par rupture d'une canalisation

Société congolaise d'enlèvement des ordures ménagères et d'assainissement, dont le siège est [Adresse 2] (République du Congo), 2°/ la Société congolaise d'électrification et de canalisation

société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 7 mai 2015 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Canet-Morand

la réparation du préjudice résultant du dommage subi à l'un de ses camions qui s'était enlisé dans un chemin à l'emplacement d'une tranchée que le syndicat avait réalisé pour mettre en place une canalisation

G..., condamné envers le syndicat des copropriétaires du chef de malfaçons affectant le réseau extérieur de chauffage, l'arrêt retient que la responsabilité de la SOCOVA dans les désordres des canalisations

° G 02-11.814, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que si l'expert avait constaté une concordance des dates pour le moins troublante entre la rupture des canalisations

et d'aménagement de Mougins (SEMCAM) et reprochant à cette société et à la commune de Mougins d'avoir, à l'occasion de la réalisation de travaux d'aménagement urbain, opéré le sectionnement des canalisations

pour rejeter la demande de la société Rudershausen, l'arrêt retient qu'il ne résulte pas du rapport d'expertise judiciaire la preuve d'une faute de la société Kress à l'origine de la rupture de la canalisation

Guido X..., dont la salle de bains avait été endommagée suite à la rupture d'une canalisation située dans les parties communes de l'immeuble, a assigné le syndicat des copropriétaires de la Résidence Parc

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 28 janvier 2002), que se prévalant des propos racistes qui auraient été tenus par la société Comin-Canal

elle est propriétaire de lots, dont la première tendait à l'organisation d'un nouvel aménagement du poste de concierge, aux travaux de réfection d'une courette de l'immeuble et au remplacement de canalisations

____________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 2 MARS 2022 La Société d'études et de réalisation de tuyauteries industrielles et de canalisations

assujettie et dont elle s'est acquittée au titre de l'année 2023 pour un montant de 809 euros, à raison d'un local à usage d'habitation dont elle est propriétaire sis au 112 boulevard Sadi Carnot à Le Cannet

commercial ; qu'il a été nommé, le 1er avril 1995, responsable commercial des sites de province ; qu'il a été licencié, le 23 avril 1996, pour faute grave, en raison de la mauvaise gestion de l'agence de Cannes

fournisseurs à savoir Coca cola entreprise ; que sera souligné que le volume de boissons servies par ces deux sociétés pendant une période de quatre ans représente l'équivalent de 1,76 millions de canettes