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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
678b43a8c6ad78dd9cf0d406
17 janvier 2025
17 janvier 2025
CROISILLE-CABROL, conseillère Greffière, lors des débats : M. TACHON Greffière, lors du prononcé : C.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6871efb957f38d6b27c2774f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
suite de la conclusion du contrat à la foire de [Localité 5], moyennant un prix convenu entre les parties de 45 000 euros TTC, les époux [Z] n'ont eu de cesse que de renégocier le montant convenu à la baisse
Source officielle4eme Chambre Section 2
65ab781636bfc00008d68ef0
19 janvier 2024
19 janvier 2024
CROISILLE-CABROL, conseillère E. BILLOT, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : A.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301100
13 octobre 2016
13 octobre 2016
actualisations qui figurent à ses dernières prétentions, avait en page 11 de son rapport daté du 1er juin 2011, effectué le calcul de la marge brute à partir des types de cultures, à savoir salades, carottes
Source officielleChambre 1-4
68fb978611af6ba0065f4415
23 octobre 2025
23 octobre 2025
sa responsabilité au motif qu'une fois les dalles changées, il n'y aurait plus eu de problème alors qu'aucun élément objectif ne permet de déterminer le taux de formaldéhyde en 2014 et de dire si la baisse
Source officielle17e Chambre
60323534dd015b6bb5bd20fa
1 mars 2018
1 mars 2018
[P] [Z] C/ SAS LES OPALINES MARSEILLE LA ROSERAIE Grosse délivrée le : à : Me Sylvanna GUGLIERMINE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Paul SCOTTO DI CARLO
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e66
24 janvier 2002
24 janvier 2002
. affirmait, qu alors qu elle avait quatorze ans, elle avait assisté à une scène érotique mettant en présence Guillaume Y, Emmanuelle G et Valérie X..., les deux filles ayant d ailleurs échangé des baisers
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10399
28 mars 2018
28 mars 2018
Carlos EEE... , domicilié [...] , 45°/ Mme Valérie FFF... P..., domiciliée [...] , 46°/ M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210204
1 avril 2021
1 avril 2021
Cette société a conclu le 19 mars 2002 : cet ouvrage ( ) est assisé sur des sols médiocres qui peuvent tasser avec la baisse de la nappe phréatique ou avec un changement de teneur en eau ( ) la sécheresse
Source officielle1ère Chambre
652f792ab053208318995bac
17 octobre 2023
17 octobre 2023
des dommages-intérêts, d'une part, au titre des loyers qu'ils ont dû régler en se relogeant après avoir vendu leur propre bien, et d'autre part, au titre de la vente de leur bien 'à des conditions baissières
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
68f1486d88dcb0e97e90c1f5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
disposition au greffe ce jour, 09 Octobre 2025, comme cela a été indiqué lors de l’audience de plaidoirie, après que la cause a été débattue en audience publique le 11 Septembre 2025, devant Madame Carole
Source officielleCh. Sociale -Section B
627df8a70d41e0057d43e3c0
12 mai 2022
12 mai 2022
Si ces éléments ne suffisent pas à caractériser un lien de causalité entre le licenciement du salarié et la dégradation de son état de santé, le salarié justifie, en tout état de cause, d'une baisse importante
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ecc9cfdab039e415d9333c
1 avril 2025
1 avril 2025
2] 1989 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Fabienne PELLE de la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Carole
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
672088f6d9b5cc5d4430a158
24 octobre 2024
24 octobre 2024
: Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Mme Isabelle ROHART, Magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffière lors des débats : Mme Carole
Source officielle1ère Chambre
65a784018121050008662e9f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Depuis le traumatisme crânien , asthénie intense, sensation vertigineuse, troubles de la concentration, fatigabilité, baisse de libido, diminution des érections, ...'.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f36
27 février 2018
27 février 2018
ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Janvier 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Béatrice SALLABERRY, Présidente de chambre Madame Carole
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00180
3 mars 2021
3 mars 2021
U..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Lalique, et l'avis de Mme Beaudonnet, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 janvier 2021
Source officielleDROIT COMMUN
695c3f4b75782d5f06e72575
5 janvier 2026
5 janvier 2026
barreau de DEUX-SEVRES, avocat postulant, et Me Grégory VIANDIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Stéphane WINTER, 1er Vice-président ASSESSEURS : Carole
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0411JUD008124917
11 avril 2024
11 avril 2024
commeça tu iras dans ton pays de merde Israël » « C’est pour ça que tu courrais comme une folle en chaleur après ton bus, pour te faire baiser comme une pute par David !!!
Source officielleChambre civile Section 2
633e6fccf8faf13e2e973c6e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[V] [M] considère que cette baisse est due à l'attitude déloyale de l'intimé qui profiterait de leurs rapports contractuels pour faire résilier les contrats d'assurance souscrits auprès de la MMA au profit
Source officiellePage 56 sur 63