CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 319 résultats pour « Chaudet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613724c5cd580146774183e3

Cassation

26 octobre 2006

26 octobre 2006

que les sociétés Clarins et Thierry Mugler ont confié à la société Fast fret service transport (société Fast) le transport de produits cosmétiques ; que, le 23 octobre 2000, à 6 h 30 du matin, un chauffeur

Source officielle

Page 56 sur 566

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02181

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Le chauffeur, M. Z... N..., a expliqué être employé par M. Z... S..., propriétaire du tracteur et de la remorque, avoir livré une cargaison à [...], puis chargé d'autres marchandises à [...]

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300529

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Laurent X..., domicilié [...]                                   , pris en qualité de mandataire ad hoc de la société Le Micocoulier, 3°/ à la société Goujon-Chevalier-Chalvet-Castillon, société civile

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01112

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Y..., engagé par la société Trans TP en qualité de chauffeur poids lourd le 1er juin 1999, a été victime d'un accident de trajet ; qu'il a été licencié le 7 mars 2011 pour inaptitude et impossibilité de

Source officielle
CC

soc

6137244ccd58014677414599

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

X... a été embauché par la société Sogea du Sud-Ouest à compter du 1er janvier 1990 en qualité de chauffeur ; que le 7 novembre 1994 l'employeur l'a informé de la suppression de son poste de chauffeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02684

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Z... a été engagé par la société Trans Europ Express en qualité de chauffeur-livreur zone courte ; que, licencié pour motif économique le 14 mars 2012, le salarié a saisi la juridiction prud'homale de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00802

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Y..., engagé par la société Eiffage énergie Ile-de-France à compter du 3 septembre 2001 en qualité de chauffeur poids lourds, a été licencié le 6 avril 2012 pour inaptitude et impossibilité de reclassement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00708

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

[R] et un autre salarié exerçant la profession de chauffeur-livreur ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le premier moyen, après avis donné aux parties en application

Source officielle
CC

soc

61372194cd580146773f4f2a

Cassation

13 juin 1991

13 juin 1991

X..., engagé par la société Conforama le 10 février 1985, en qualité de magasinier et devenu chauffeur-livreur à compter du 28 juin 1986, a été licencié par lettre du 14 mars 1988 ; Attendu que l'employeur

Source officielle
CC

soc

6137230acd58014677404ab5

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Z..., engagé le 2 janvier 1967 en qualité de chauffeur par la société Fabrègue, a été licencié le 8 janvier 1993; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'indemnités de rupture

Source officielle
CC

soc

61372246cd580146773fba43

Cassation

11 mai 1994

11 mai 1994

Z..., entrepreneur de construction, en qualité de chauffeur, par un contrat à durée indéterminée ; que le contrat ayant été rompu, M.

Source officielle
CC

soc

61372234cd580146773fb0d4

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

X... en qualité de chauffeur-ambulancière, par contrat de qualification d'une durée de deux ans, a été licenciée pour faute grave par lettre du 3 août 1990 ; Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt

Source officielle
CC

soc

6137223bcd580146773fb4b0

Cassation

7 juin 1994

7 juin 1994

X... a été embauché, le 28 mai 1985, par la société Transports Censier en qualité de chauffeur routier ; qu'après avoir démissionné le 28 février 1986, il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande

Source officielle
CC

soc

6137223ccd580146773fb517

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

X..., engagé le 1er août 1984 par la société Garon Bedel en qualité de chauffeur, a été licencié le 31 janvier 1988 ; que l'employeur a, par la suite, invoqué un motif économique ; Attendu que l'employeur

Source officielle
CC

soc

61372287cd580146773fe0fd

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

X..., engagé le 22 avril 1985 en qualité de chauffeur de car par Mme Y..., exerçant sous l'enseigne "Amboise tourisme", a été licencié pour faute grave par lettre du 19 janvier 1989 ; Sur le premier

Source officielle
CC

soc

613722a7cd580146773ffb23

Cassation

8 février 1996

8 février 1996

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 26 mai 1994), qu'engagé en 1977 en qualité de chauffeur par la société Le Maine libre

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e158ecdc6046d475b3fc3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

En décembre 2022, la chaudière est tombée en panne. Monsieur [A] [G] a remplacé la chaudière installée en juin 2011 pour un montant 6 048,32 €.

Source officielle
CC

civ3

6137245ccd58014677414dd5

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

chef ; Mais sur le second moyen : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 24 juin 2003), que les époux X..., anciens locataires d'un chalet

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721979228a02057de6765f

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

17] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Isabelle BOUCHET-BOSSARD, Plaidant, avocat

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00834_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2024, Me Yann Chaumette demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 14 février 2024 de la présidente de la deuxième chambre

Source officielle