Y..., domiciliée [...]                                               , contre un arrêt rendu le 4 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Chubb

Y..., a chuté de l'échelle sur laquelle il se trouvait ; qu'il a assigné ces derniers en réparation de son préjudice ; Attendu que, pour condamner in solidum M. X... et M.

Mme A... a chuté du balcon situé au premier étage de la maison gasconne appartenant à M. B., attenant au bureau de ce dernier qu'elle avait mission de nettoyer.

Y... qu'elle dépassait et a chuté sous la roue avant gauche du poids lourd de la société Cotramat qui arrivait en sens inverse; qu'ayant été blessée, elle a demandé réparation de son préjudice à la

service depuis 1972 de la société Mont Saint-Michel, devenue en 1980 la société Coparel, a accepté alors de devenir agent de maîtrise "promoteur marchandiseur", soumis à la convention collective de la chimie

." ; que, le samedi étant une journée chômée dans l'entreprise, M.

(la victime), salarié de la société H... constructions (l'employeur), a été victime, le 19 février 2009, d'une chute alors qu'il descendait d'une toiture par une échelle.

[H] a été engagé en qualité de "manager Estapor" le 1er mai 1996 par la société Merck chimie.

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 8 novembre 2023), après avoir fait une chute, le 29 novembre 2018, au cours d'un événement organisé par M.

motifs que plusieurs membres du club d'aéromodélisme de Cuges-les-Pins ont subi des dégradations de leurs modèles réduits d'avion à la suite du brouillage ayant entraîné une perte de contrôle et la chute

aux distributeurs d'établir que la baisse de leurs ventes était due à la réduction du stock de véhicules disponibles si bien qu'en indemnisant les distributeurs au titre du préjudice résultant de la chute

être caractérisée, exige que l'agent ait eu conscience au moment de l'usage des manoeuvres frauduleuses de la fausseté de l'entreprise, du caractère imaginaire, du pouvoir, du crédit ou du caractère chimérique

. ; que, le 29 avril 1997, les services de police étaient avisés de la chute d'une personne, Marie-Thérèse Y..., du premier étage d'un immeuble situé ..., appartenant à M.

ajoutant que Guillaume X... a subi, le 1er février 1996, une intervention chirurgicale sous anesthésie générale ; qu'il apparaît ainsi que, le 1er février 1996, il y a eu bagarre avec échange de coups et chutes

." ; "alors, d'une part, que le délit d'escroquerie suppose l'existence de manoeuvres frauduleuses destinées à faire naître l'espérance ou la crainte d'un événement chimérique dans le but de se faire

avaient quitté les lieux en ne le voyant pas revenir et sous le coup de la panique ; que son casier judiciaire mentionne six condamnations ; qu'en laissant sciemment les lieux en l'état alors que la chute

mmHg, et les insuffisances respiratoires chroniques graves par un taux de 67 à 100 % lorsque cette pression est comprise entre 50 et 60 mmHg ; qu'ayant constaté que la PaO2 de la victime avait chuté

Il retient encore, par motifs adoptés, qu'il n'est pas contesté que la chute de ces revenus nets d'impôt perçus par [M] [G] après le LBO résulte de l'augmentation du bouclier fiscal

l'espèce, la société Cap Sesa tertiaire avait motivé le licenciement des salariés par "la diminution du chiffre d'affaires de la société consécutive à une diminution des prises de commande entraînant la chute

, médecin, concordent tout à fait avec les constatations des enquêteurs pour dire que le corps était affalé sur une maie ; que l'explication du décès résultant de l'enquête étant que X... a fait une chute