faits est le reflet de la réalité d'autant que, à l'exception de points de détails (circonstances dans lesquelles elle a donné son numéro de téléphone), X... a toujours donné la même relation du déroulement

que ces derniers faits, en dépit de leur caractère outrageant, n'avaient pas été retenus dans la prévention et demeuraient étrangers à la présente procédure ; que l'incident du 10 mars 1998 s'était déroulé

X... et de Mlle Z... invoquées par la société SOP aux motifs que ces attestations ne constatent pas des faits identiques, l'une visant des faits s'étant déroulés le 10 septembre 1987 à 6 heures 30 et l'autre

une plainte à l'encontre de leur fils pour avoir soutiré une somme de 2 200 000 francs à sa banque au Crédit Agricole de la Brie ; "qu'ainsi, les faits dénoncés visent des agissements qui se sont déroulés

Y... qui présidait avait, pour gagner du temps sur le déroulement des débats, invité les actionnaires à voter une résolution lui donnant tous pouvoirs de répondre aux 32 questions posées par écrit par

opérées par le syndicat Unifié-UNSA, dont l'ensemble des candidats avaient recueilli le deuxième plus grand nombre de voix au premier tour des dernières élections du comité social et économique s'étant déroulées

alors, selon le moyen : 1 / qu'en retenant l'existence d'un excès de pouvoir rendant recevable et fondé l'appel-nullité de la société NIOC, bien qu'elle relevait que l'arbitrage ne devait pas se dérouler

X... ambulancier ; que la cour d'appel a écarté cette version des faits sans s'expliquer sur les circonstances de l'accident ; qu'en s'abstenant de présenter une autre version du déroulement de l'accident

loyers à échoir et pour l'autre égale à 50 % de la valeur résiduelle, l'une et l'autre étant ainsi inférieures de moitié à ce que le crédit-preneur aurait eu à verser si le contrat s'était normalement déroulé

invoqué la responsabilité de la banque pour avoir accordé des crédits inadéquats ; Sur le premier moyen : Attendu que M. et Mme Y... font grief à l'arrêt de ne pas indiquer que les débats se sont déroulés

documents qui démontraient que les décisions prises par lui s'étaient trouvées soumises à l'aval de la direction ; que, parmi ces documents, figurait notamment le procès-verbal d'une réunion qui s'était déroulée

conséquences qui s'en évinçaient et a dès lors violé les articles L. 122-6, L. 122-8 et L. 122-9 du Code du travail ; alors que, d'autre part, le fait pour un salarié qualifié et responsable du bon déroulement

principe du contradictoire ; qu'en vertu de l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, le juge a l'obligation de s'assurer que l'instance se déroule

l'employeur la décision de prise en charge de l'affection dont souffrait le salarié de cette société au titre de la législation des maladies professionnelles par cela seul que la procédure se serait déroulée

fait grief à la cour d'appel d'avoir retenu la responsabilité de la SARL SARA alors que, d'une part, en reprochant à cette société d'avoir négligé de prendre toutes les mesures nécessaires au bon déroulement

avait entraîné des difficultés à coopérer et à obtenir des documents ; qu'en considérant qu'un tel comportement ne relevait pas de la faute grave aux prétextes inopérants que les faits s'étaient déroulés

la violation des articles 398, 485, dernier alinéa, 486, 512, 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; " en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, lors des débats qui se sont déroulés

la novation ne se présume point et violé ce texte ; alors, d'autre part, qu'en refusant d'admettre que les termes de la lettre de l'employeur indiquant "une négociation d'un nouveau contrat s'est déroulée