Lorsque la masse, les dimensions ou la forme de la machine ou de ses éléments n'en permettent pas le déplacement à la main, la machine ou chacun de ses éléments est : -soit muni d'accessoires permettant la préhension par un moyen de levage ; -soit conçu

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

obstacle sont conçus et fabriqués de manière à pouvoir amortir les effets de ce choc en évitant toute lésion, en particulier par écrasement ou pénétration de la partie protégée, jusqu'à un niveau d'énergie du choc au-delà duquel les dimensions ou la masse

Article Annexe 4 (suite)

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MD : Masses et dimensions des véhicules MD1 Comment appelle-t-on l'ensemble composé d'un tracteur routier et d'une semi-remorque ? MD2 Comment appelle-t-on la distance entre l'essieu arrière et l'extrémité arrière du véhicule ?

Article Annexe 4

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Article Annexe

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Leur masse molaire est comprise entre 1 000 grammes et 10 000 grammes. La teneur en acide acrylique monomère ou en acrylate de sodium monomère dans ces polymères ne dépasse pas 0,2 % en poids. 9.

Article Annexe I

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L'exploitant met en oeuvre des procédures visant à réduire les émissions de COV de son installation comprenant notamment : - l'utilisation de matières premières contenant au plus 4 % de COV en masse, lorsque la possibilité technique existe ; - le recyclage

Article Annexe II

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Thème Habitats pélagiques (au titre du descripteur 1) Critères et normes méthodologiques d'évaluation de l'atteinte du bon état écologique : - pour les eaux côtières, aux types de masses d'eaux côtières telles que définies dans l'arrêté du 12 janvier

Article Annexe IV

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NIVEAU D'ÉMISSION EFFICACITÉ RELATIVE D'UN DISPOSITIF PT masse No x Euro III et Euro IV 50 50 Euro V et EEV 90 70 (*) L'efficacité relative en réduction de particules s'applique en cas d'un dispositif de post-équipement de

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

Supérieur ou égal à 100 m ³ mais inférieur à 1 000 m ³ D - 2663 Pneumatiques et produits dont 50 % au moins de la masse totale unitaire est composée de polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques

LEGIARTI000041943116

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électriques 10.02 Systèmes d'alimentation en énergie électrique 30/12/2024 30/12/2024 10.03 Protection contre le toucher, la pénétration de corps solides et de l'eau 30/12/2029 30/12/2029 10.04 Protection contre l'explosion 10.05 Mise à la masse

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