Codes de loi français

Article Annexe

sas 502 31 août 2009 23 octobre 2009 Navigation restreinte Ecluse d'Ottmarsheim, petit sas 502 8 mars 2010 31 mars 2010 Navigation restreinte Ecluse de Vogelgrun, petit sas 502 8 mars 2010 31 mars 2010 Navigation restreinte Ecluse de Markolsheim

Article 4

Le signal B56 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d'un listel rouge. Il comporte la reproduction du signal B0.

Article ANNEXE

Saint-Mauront, Bellevue, Cabucelle Marseille 9e Les Hauts de Mazargues Marseille 10e et 11e Vallée de l'Huveaune : Rouguière, Saint-Marcel Marseille 11e et 12e Air Bel Marseille 12e et 13e La Rose, Frais Vallon, Le Petit

Article Annexe

; Saint-Morel ; Saint-Pierremont ; Saint-Pierre-sur-Vence ; Sapogne-et-Feuchères ; Sapogne-sur-Marche ; Saulces-Champenoises ; Sauville ; Savigny-sur-Aisne ; Séchault ; Sécheval ; Sedan ; Semuy ; Senuc ; Sévigny-la-Forêt ; Signy-l'Abbaye ; Signy-le-Petit

Article Annexe II

Les mesures en faveur de la " petite agriculture familiale " La petite agriculture traditionnelle, aux côtés de l'agriculture conventionnelle organisée, reste encore une forme d'agriculture très répandue dans les collectivités territoriales régies par

LEGIARTI000026210948

Sauldre situés dans le département du Cher Anguille et espèces holobiotiques Le ruisseau de l'étang de la sauvagine de la source jusqu'à la confluence avec la Petite Sauldre Espèces holobiotiques Le Rio de la Bête de la source jusqu'à la confluence

Article 3

-L'observatoire comprend également les membres suivants : 1° Les représentants de vingt-deux organisations professionnelles, dont au moins deux représentatives des petites et moyennes entreprises ; 2° Les représentants de deux entreprises publiques

Article Annexe I

ci-dessous : SURFACE (S) TAUX DE CHARGE DÉBIT D'ÉMISSION Sol 12 0,4 1,25 Plafond 12 0,4 1,25 1 porte 1,6 0,05 10 1 fenêtre 2 0,07 7 Murs (moins fenêtre et porte) 31,4 1 0,5 Joints (ou très petites

LEGIARTI000030109354

Affections compatibles avec les deux normes A et H : - séquelles mineures d'affection osseuse, articulaire ou musculaire, en particulier la présence de petit matériel d'ostéosynthèse bien toléré ; 2.2.2.

LEGIARTI000050932080

Il correspond au taux moyen observé dans les petites structures des urgences (moins de 15 000 RPU par an). Pour un établissement donné, on peut ainsi calculer la probabilité qu'il n'y ait pas de remontée de RPU une nuit donnée via la loi de Poisson.

Article ANNEXE

-Petit matériel et fournitures médicales Abaisse-langue sauf si le matériel est compris dans la rémunération de l'acte. Accessoires pour électrocardiogramme sauf si le matériel est compris dans la rémunération de l'acte. Crachoir.

Article 3

Sont inscrits sur cette liste d'aptitude les candidats déclarés admis : 1° A un concours externe sur titres avec épreuves ouvert, pour 60 % au moins des postes à pourvoir, aux candidats titulaires du certificat d'aptitude professionnelle petite enfance

Article 23

contrat d'entretien relatif aux ascenseurs et répondant aux conditions de l'article L. 125-2-2 du code de la construction et de l'habitation, qui concernent les opérations et les vérifications périodiques minimales et la réparation et le remplacement de petites

Article Annexe

Le couturier d'ameublement travaille essentiellement dans des TPE, très petites entreprises artisanales. En atelier, la confection des décors s'effectue sur table, le travail requiert une résistance à la station debout.

Article 221-II-2/11

bord des navires citernes .2 le passage de grandes quantités de mélanges de vapeurs, d'air ou de gaz inerte pendant le chargement de la cargaison et le ballastage, ou pendant le déchargement de la cargaison et le déballastage. 6.2 Orifices pour les petits

Article Annexe 24

Rue des Petites-Fabriques, du boulevard du Docteur-Roux à la rue des Fabriques. Rue des Fabriques jusqu'à la rue des Trois-Moulins. Rue des Trois-Moulins jusqu'à la rue Nicolas-Tappereau.

Article 1

travail - Force ouvrière ; - un représentant de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres ; - trois représentants du Mouvement des entreprises de France ; - un représentant de la Confédération générale des petites

LEGIARTI000020521347

Indre-et-Loire 67 043 38068 CHAMPAGNIER Isère 14 480 38139 CREYS-MEPIEU Isère 13 885 38468 SALAISE-SUR-SANNE Isère 78 251 38540 VEUREY-VOROISE Isère 32 566 39001 ABERGEMENT-LA-RONCE Jura 100 999 50163 DIGULLEVILLE Manche 10 806 50385 OMONVILLE-LA-PETITE

Article L111-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 08

Les fabricants et les importateurs d'équipements électroménagers, de petits équipements informatiques et de télécommunications, d'écrans et de moniteurs assurent, pour une liste de produits fixée par voie réglementaire, la disponibilité des pièces détachées