Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2202531_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
, ses employeurs soulignent son intégration, sa volonté, et dépeignent un " garçon très agréable au travail, toujours à l'écoute, très motivé, bosseur, c'est une personne qui apporte toujours de la gaieté
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1016DEC002650495
16 octobre 1996
16 octobre 1996
xa0; de la requête N° 26504/95 présentée par Philippe GASTE
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b44
14 octobre 2014
14 octobre 2014
née le 08 Juin 1969 à FOUGERES (35300) ... 35520 MONTREUIL LE GAST Représentée par Me Catherine JUDEAUX, avocat au barreau de RENNES M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0316DEC000004813
16 mars 2017
16 mars 2017
/09/1960 István Bekó 06/10/1972 József Bekó 17/10/1936 Istvánné Bertók 20/01/1941 Mónika Cselőtei 27/01/1970 Julianna Csizmadia 22/09/1954 Györgyné Dudás 01/12/1954 István Fabián 13/09/1948 Károlyné Gast
Source officielleChambre Sécurité Sociale
642fb68ccece1704f5747760
4 avril 2023
4 avril 2023
À l'appui, elle fait valoir que depuis une intervention chirurgicale du 9 mai 2014 relative à un by-pass gastrique, son état de santé s'est gravement dégradé ; qu'à l'heure actuelle, elle présente toujours
Source officielleServ. contentieux social
6866c55dd33109fd079a9935
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le traitement comporte des anti-inflammatoires non stéroïdiens sous une protection gastrique par [14] et une association d'antalgiques de classe I et II. Il n'y a plus de kinésithérapie.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6970c0b5cdc6046d471b105b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
judiciaire de VIENNE en date du 30 avril 2024 suivant déclaration d'appel du 17 octobre 2024 APPELANTE : Mme [T] [B] [Adresse 4] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Erwan GASTE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67102c159dbc6e3232bf5849
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Traitement alors suivi = kiné, Xarelto (antithrombotique), Caltrate (contre l’ostéoporose), Tarka (antihypertenseur), Allopurinol (hypo-uricémiant), Venlafaxine (antidépresseur), Inexium (protecteur gastrique
Source officielleJuge libertés & détention
67fd503ee85d0474bddb37a1
5 avril 2025
5 avril 2025
en date du 2 avril 2025 : L’irrégularité résultant de la contradiction entre la mention sur le registre et la décision jointe d’OQTF n’a pas porté atteinte aux droits de l’étranger dès lors qu’il s’gait
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67ff3d2e6d3290e00e0e7966
15 avril 2025
15 avril 2025
intervention chirurgicale le 14 octobre 2014 d'une durée de 5 heures consistant en un curage pelvien, une hystérectomie totale non conservatrice, un curage lombo-aortique et une omentectomie sous gastrique
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502853_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
B, qui bénéficie d'un traitement psychotrope et d'un suivi psychologique en France, et les maux gastriques dont il se plaint, qui nécessiteraient des investigations médicales, ne pourraient être pris en
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2600677_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
solliciter l’asile, a bénéficié, après le rejet de sa demande d’asile, d’un titre de séjour en qualité d’étranger malade entre le 14 décembre 2021 et le 10 juillet 2025 à raison d’une part, d’un cancer gastrique
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2506377_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
de la hanche droite, une épilepsie et, entre autres, des difficultés pour l'alimentation nécessitant le recours à une sonde nasogastrique dans l'attente de la possibilité de réaliser une chirurgie gastrique
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2603549_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Si le requérant fait par ailleurs valoir qu’il souffre d’arthrose et de problèmes gastriques, il se borne à produire une fiche de rendez-vous fixé le 19 février 2026 au sein de la permanence d’accès aux
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2310808_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
B soutient qu'il est suivi par plusieurs médecins, généralistes et spécialistes, pour des problèmes relatifs au syndrome d'apnées-hypopnées obstructives du sommeil ainsi que pour des problèmes gastriques
Source officielle7ème chambre
DTA_2311722_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Les suites ont été marquées par un choc septique gravissime en rapport avec une fistule gastrique, compliqué d'un syndrome de détresse respiratoire aigüe, de surinfections pulmonaires, de multiples abcès
Source officielle2ème chambre
DTA_2304006_20240209
9 février 2024
9 février 2024
service de chirurgie viscérale et oncologique de l'hôpital Saint-Anne à Toulon indiquant que l'intéressé a dû subir une laparotomie avec mise en place d'une iléostomie latérale de protection, suture gastrique
Source officielleR222-13 (JU 1)
DTA_2301078_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
A... soutient qu’il y a lieu d’ajouter aux lombalgies qui ont donné lieu à une pension, les pathologies digestives, œsophagiques et gastriques au taux de 20%, l’hypoacousie-perte de sélectivité au taux
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301670_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
En revanche, il est constant que l'Esomeprazole, utilisé pour réduire la sécrétion d'acide gastrique, n'est pas disponible en Angola.
Source officielleChambre 2
DTA_2302074_20260212
12 février 2026
12 février 2026
borderline, qui génère un taux d’incapacité permanente partielle de 40 %, est en lien direct avec le service et lui ouvre droit au bénéfice d’une pension militaire d’invalidité ; - les troubles gastriques
Source officiellePage 56 sur 87