Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65449d14c71a6a83181c8d68
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Colomban CAROULLE de la SELARL RIMONDI ALONSO HUISSOUD CAROULLE PIETTRE, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS INTIME Nous, Hélène PIRAT,
Source officielleJ.L.D. HSC
6589f8a02c4a0d96dc924ce3
22 décembre 2023
22 décembre 2023
12 JOURS - REINTEGRATION ADMISSION SUR DÉCISION D’UN REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 23/10837 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YSDK MINUTE: 23/2866 Nous, Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f98
15 août 2021
15 août 2021
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles Audience du dimanche 15 août 2021 No RG 21/01048 - No Portalis DBVT-V-B7F-TZRV Magistrat délégué: Patrick SENDRAL, Conseiller assisté de Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94f9b
15 août 2021
15 août 2021
D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles Audience du dimanche 15 août 2021 No RG 21/01050 - No Portalis DBVT-V-B7F-TZRX Magistrat délégué : Patrick SENDRAL, Conseiller assisté de Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fa0
15 août 2021
15 août 2021
D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles Audience du dimanche 15 août 2021 No RG 21/01046 - No Portalis DBVT-V-B7F-TZRT Magistrat délégué : Patrick SENDRAL, Conseiller assisté de Hélène
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020829759
3 juillet 2009
3 juillet 2009
Philippe Z, demeurant ..., Mme Hélène Y, demeurant ..., M. Gérard L, demeurant ..., Mme Nadia S, demeurant ..., M. Jacques W, demeurant ..., Me Anne O, demeurant ..., M.
Source officiellecr
éesc/Marguerite Y
6079a85b9ba5988459c4cdec
20 novembre 1996
20 novembre 1996
Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, du 6 septembre 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Marguerite Y... et Hélène Z... pour homicide
Source officiellecr
6079a8699ba5988459c4d2b6
13 décembre 1995
13 décembre 1995
Marie-Hélène, épouse Y..., - Z...
Source officielleService des référés
6584912de41137cbf9fc8428
21 décembre 2023
21 décembre 2023
MM Assignation du : 26,27,30,31 Octobre 2023 N° Init : 23/56359 [1] [1] 2 Copies exécutoires +1 expert délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 décembre 2023 par Marie-Hélène
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201903
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevables les demandes présentées par Madame Hélène X... au titre de la réparation des postes de préjudices relatifs à l'incidence professionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7d
12 décembre 2013
12 décembre 2013
.-98825 POUEMBOUT Représenté par Me Annie DI MAIO de la SELARL CALEXIS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMEE Mme Hélène Mareta Y... épouse X...
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2403140_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Il soutient que l'immeuble situé au 439 route de Sainte Hélène, cadastré section B n° 92 à Althen-des-Paluds (84210) et appartenant à M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2318553_20230814
14 août 2023
14 août 2023
Ils soutiennent que : - des vœux d'affectation avaient été formulés pour les lycées Hélène Boucher, Maurice Ravel et Turgot ; le premier choix de leur fille était le lycée Hélène Boucher, établissement
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9194b
16 juillet 2014
16 juillet 2014
et qu'ainsi Hélène X...
Source officielleChambre des Urgences
68e5f1a9c9f36f05b4431825
7 octobre 2025
7 octobre 2025
GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Madame Hélène GRATADOUR
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
651fa5abc601f083189918cd
5 octobre 2023
5 octobre 2023
dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juillet 2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Marie-Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
64a7b1e73bcaf505db6968d8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Juin 2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Marie-Hélène
Source officielleChambre Sociale
637dc85014982305d4c201c4
6 octobre 2022
6 octobre 2022
de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 26 Septembre 2022, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène
Source officielleChambre Sociale
637dc85914982305d4c201f6
6 octobre 2022
6 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Septembre 2022, en audience publique, devant Madame Marie-Hélène
Source officielleService des référés
662a9fc6c8a1343b8cd62492
24 avril 2024
24 avril 2024
N° RG 23/54272 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ4XC AS M N° : 17 Assignation du : 24 Mai 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 24 avril 2024 par Marie-Hélène
Source officiellePage 56 sur 1661