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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b28bb0cef7f74279251
2 novembre 2022
2 novembre 2022
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Caroline PACHTER-WALD en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielleQuatrième Chambre
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16 avril 2024
16 avril 2024
1 Copie à Me Jean-baptiste BADO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES - LYON, vestiaire : 421 Me Amandine BIAGI, vestiaire : 1539 Me Sylvain THOURET de la SCP THOURET AVOCATS, vestiaire : 732 Me Isabelle
Source officielleChambre 4-8a
669a0187bf9da27f384b0cac
18 juillet 2024
18 juillet 2024
JUILLET 2024 N°2024/ RG 22/15056 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJYK S.A.S. [6] C/ URSSAF PACA Copie exécutoire délivrée le 18 Juillet 2024 à : - Me Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Présidente, Madame Véronique PITE, Conseillère, Madame Odile CRIQ, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielle1ère Chambre
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
JUGEMENT : Contradictoire, du 04 Juillet 2025 , en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Patricia BERTRAND, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière En vertu
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67f414094e0040aa3735c433
3 avril 2025
3 avril 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président, Madame Myriam SAUNIER, Vice-Présidente, Greffier, lors des débats et du délibéré Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65a0f5e8383a880008fd0821
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente Madame Nathalie FRENOY, présidente Madame Sandrine
Source officielleChambre 4-3
65a236957ca18b0008e57f3c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, et Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f36
7 mars 2018
7 mars 2018
Georges LEROUX, Président de chambre Monsieur Richard BOUGON, Conseiller Madame Florence FERRANET, conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Madame Isabelle CONSTANT ARRÊT :
Source officielle8e Chambre B
5fdd3ccf7fad53a54cda47a1
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Grosse délivrée le : à : - Me Myriam Y... de la Z... , avocat au barreau de GRASSE - Me Isabelle
Source officielle6e chambre
5fd96f8169f75c5c39c5363b
30 janvier 2020
30 janvier 2020
**************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Décembre 2019, devant la cour composée de : Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fdb7b7d93c45759d9c614a8
28 février 2019
28 février 2019
application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 janvier 2019, en audience publique, devant Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre, Madame Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00886
18 mai 2017
18 mai 2017
Ne pas préciser le nom de salarié svp » (pièce n° 65, traduite en pièce n°140) ; que Monsieur Pascal X... produit par ailleurs aux débats deux courriels de Madame Isabelle B..., infirmière santé au travail
Source officielle17e Chambre B
6036f5ac896db5912157afde
2 juillet 2015
2 juillet 2015
[A] AGS - CGEA [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Philippe SANSEVERINO, avocat au barreau de NICE Me Fabio FERRANTELLI, avocat au barreau de NICE Me Isabelle
Source officielle6e chambre
600fe929c183d7410fab79ad
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle VENDRYES, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller
Source officielle8e Chambre A
615e0d76c25a97f0381f4d71
12 juin 2014
12 juin 2014
mandataires judiciaires - assignée en intervention forcée mission suivie par Me Frédéric AVAZERI, Es qualité d'Administrateur Judiciaire de la SOCIETE IRIS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b48
30 novembre 2015
30 novembre 2015
DELPAREF, venant aux droits des sociétés SISB et CORA DESMARAIS, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège40 rue de la Boëtie-75008 PARIS Domicile élu au cabinet de Me WERTER Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c89
2 mai 2017
2 mai 2017
Grande Instance de VERSAILLES No chambre : 4 No RG : 12/01174 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT Me Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10976
24 novembre 2021
24 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Sommé, conseiller, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de Mme [F], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fd922dc74e22b017c634bb9
29 mai 2020
29 mai 2020
DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 MAI 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Madame Isabelle
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