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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108a6bf9fd47c90a139ec

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

essentiellement que le médecin conseil a fixé le taux en conformité avec le barème s'agissant d'un doigt en crochet, qui doit être considéré comme une amputation du doigt, chez un travailleur manuel jeune

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008233608

Admin. suprême

6 juillet 2005

6 juillet 2005

par les services du consulat général de France à Dakar ; elle expose qu'elle est ressortissante du Sénégal, titulaire en France d'une carte de résident ; qu'elle est mariée et mère notamment d'une jeune

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03428_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Si Mme B, qui fait état de douleurs en lien avec les deux prothèses totales de hanche qui lui ont été implantées en Algérie, a ainsi entendu se prévaloir de ces stipulations, il ressort des pièces du dossier

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162be9299b588421c5e38e6

Appel

24 février 2012

24 février 2012

En effet la gonarthrose interne sur une personne en surcharge pondérale encore jeune présentant un genu varum est justiciable d'une ostéotomie de valgisation visant à retarder l'échéance d'une prothèse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100376

Cassation

31 mars 2010

31 mars 2010

créancier ne lui permet pas de subvenir à ses besoins », selon l'article 276 du code civil ; qu'en l'espèce le premier juge a observé à juste titre que la créancière se trouvait encore relativement jeune

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT00175_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Il se prévaut de photographies et de justificatifs d'achats concernant des équipements ou des produits destinés à un très jeune enfant.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100338_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Suite à des douleurs persistantes, elle s'est de nouveau rendue dans cet établissement le 26 février 2019 où une radiographie de la main a été réalisée, permettant de déceler une luxation métacarpo phalingienne

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2404572_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

S'il n'est pas douteux que le jeune requérant ait noué en France des liens depuis son arrivée relativement ancienne, il n'en apporte toutefois pas de témoignage autrement que par des attestations de ses

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304607_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

Ils soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors qu'ils sont à la rue depuis près de trois semaines, qu'ils ont deux jeunes enfants âgés respectivement de quatre ans et de deux

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63c99a20ce9fcf126a5e

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Le 21 octobre 2009, Mme [W] [H] épouse [G], âgée de 31 ans, médecin urgentiste et enceinte de son deuxième enfant, alors à 33 semaines d'aménorrhée, soit 7 mois de grossesse, s'est plainte d'une douleur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482cbf58c06bf6013c572

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Il n’apporte aucune perspective d'amélioration puisqu'il devra porter cette prothèse à vie et fait valoir son jeune âge. La société [4] conclut au rejet de sa demande, en l'absence de preuve par M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64ed8a6e1750dbd9693ff46d

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Ce dernier invoque une aggravation du niveau de perception des douleurs aiguës lors de la mobilité du bassin et notamment de la marche.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

678aafb25289c7662ca2ccb9

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Au cours de l’hospitalisation, elle s’est plainte de douleurs diffuses au niveau des deux membres inférieurs ainsi que de douleurs lombaires.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2601873_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Enfin, le jeune âge des enfants du couple ne permet pas de considérer que leur inscription scolaire en Roumanie pourrait constituer un obstacle à la poursuite de leur scolarité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f72

Appel

1 avril 2004

1 avril 2004

Il lui avait alors enlevé sa culotte, et, la faisant se pencher en arrière, lui avait introduit le doigt dans son sexe à plusieurs reprises, ce qui avait provoqué une douleur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93396

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

A...fait état de " douleurs cervicales dans toutes les amplitudes, raideur antalgique de la nuque, se déplace en bloc, hématome + oedème péri-orbitaire gauche, choc émotionnel ".

Source officielle
CC

cr

613725b5cd5801467741fef6

Cassation

18 décembre 1997

18 décembre 1997

.; qu'il déclare que cette pièce est un document douteux (le nom de jeune fille porté sur la carte est Trabelsi alors que le nom de jeune fille réel de Brigitte E... est Abiven; au surplus, Brigitte

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203258_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Sa prise en charge a, par la suite, été prolongée par la signature de divers " contrats jeune majeur " expirant le 4 décembre 2022.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603337a7ec05fda8692dc7dd

Appel

5 septembre 2017

5 septembre 2017

pénale visée dans le compromis de vente qui valait vente parfaite entre les parties ayant un caractère autonome pour sanctionner directement la seule exécution des travaux, n'étant pas subordonnée au jeu

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db52c124f4fd8d67334

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Le préjudice subi de ce chef, caractérisé par un raideurs segmentaire, des douleurs et une hypoesthésie, sera évalué à la somme de 25 000 euros.

Source officielle

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