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1 902 résultats pour « Marcel DOYEN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720decd580146773ef146

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1985 par la cour d'appel de Bordeaux (5ème chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Yves Marcel

Source officielle

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CC

civ2

613720eacd580146773ef725

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Poitiers (chambre civile-2ème section), au profit : 1°/ de la société anonyme LE GROUPE DROUOT, dont le siège social est ... (9ème), 2°/ de Monsieur Pierre, Jean-Marie X..., 3°/ de Madame Marcelle

Source officielle
CC

soc

61372131cd580146773f1c14

Cassation

22 mars 1990

22 mars 1990

Marcel X..., demeurant à Faucigny, (Haute-Savoie), Bonneville, en cassation d'une décision rendue le 16 septembre 1987 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'Annecy, au profit de la Caisse

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. B

61372132cd580146773f1c6d

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Marie, Joseph, Marcel B..., demeurant quartier "Café", Le Robert (Martinique), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ3

61372135cd580146773f1df1

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

le 16 mars 1920 à Clozetto (Italie), demeurant à l'Hay-les-Roses (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 février 1988 par le tribunal d'instance d'Antony, au profit de Monsieur Marcel

Source officielle
CC

civ3

613720b4cd580146773edb78

Cassation

26 octobre 1988

26 octobre 1988

Charles C..., 2°) Madame E..., Clémence, Emilie C..., divorcée B..., 3°) Monsieur Louis Marie Frédéric C..., 4°) Madame Charlette, Marcelle C..., veuve Y..., 5°) Monsieur Gérard, Charles C.

Source officielle
CC

civ3

61372360cd58014677408fba

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Marcel A..., demeurant 11, villa des Olivettes, boulevard Notre Dame, 13500 Martigues, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CC

civ3

6137232fcd580146774068e5

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Constantin, demeurant ..., 3 / Mme Marcelle X..., épouse Brun, demeurant ..., 4 / Mme Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Source officielle
CC

civ3

61372331cd58014677406a45

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Marcel Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1996 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre, Section A), au profit : 1 / de l'Agence immobilière Habitat conseil (IHC), dont

Source officielle
CC

civ2

61372331cd58014677406a68

Cassation

17 décembre 1998

17 décembre 1998

Marcel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1995 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re section), au profit de Mme Marie Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation

Source officielle
CC

soc

61372335cd58014677406d02

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

pourvoi formé par Mme Arlette X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1997 par le conseil de prud'hommes de Decazeville (section activités diverses), au profit de Mme Marcelle

Source officielle
CC

civ1

613721cecd580146773f78cc

Cassation

13 janvier 1993

13 janvier 1993

Marcel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372306cd580146774047c9

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

Marcel X..., demeurant ... et la société Laboratoires Bio Vita Y..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

6137230ecd58014677404d7d

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Josette, Eliane X..., demeurant ..., 2°/ Mme Simone, Charlotte, Marcelle

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CC

civ3

6137230fcd58014677404ddc

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

Charles, Laurent C..., demeurant à Hontanx, 40190 Villeneuve-de-Marsan, en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1996 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de Mme Irène, Marcelle A...

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CC

civ1

6137231fcd58014677405b8e

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

Marcel Z..., demeurant ..., 6°/ de M. André B..., demeurant ..., 7°/ de Mme Jeanne M..., demeurant résidence Henri Malot, ..., 8°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372325cd58014677405fd9

Cassation

19 novembre 1998

19 novembre 1998

Marcel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1996 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre), au profit de Mme Annie Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

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CC

civ2

61372328cd58014677406310

Cassation

7 janvier 1999

7 janvier 1999

Marcel X..., lotissement "Avenir 2", villa 27, 83220 Le Pradet, ou encore "Les Bartavelles", entrée EF, rue Gauche, quartier des Craus, impasse Louis Imbert, 83160 La Valette-du-Var, 3 / de la société

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f664a

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

Pierre D..., 2°/ Mme Marcelle, Paulette, Edith X..., épouse de M. Pierre D..., tous deux domiciliés et demeurant ensemble à Ventabren (Bouches-du-Rhône), Ameü Z...

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CC

civ3

613723a4cd5801467740c6e7

Cassation

10 juillet 2001

10 juillet 2001

Marcel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle