2006 relatif aux concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules terrestres à moteur

Madame X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de la Grande-Motte à sa demande

du bail pour sous-location prohibée ; Attendu que, pour débouter l'EURL de sa demande, l'arrêt retient qu'un accord du 24 avril 1990 conclu entre Mlle X... et la société des anciennes brasseries Motte-Cordonnier

Les premiers juges ont reçu la constitution de partie civile de la société des Téléphériques de la Grande Motte, déclaré M.

"aux motifs que l'enfant a fait état de cinq types de faits s'étant déroulés pendant la période courant de juillet 2000 à août 2001 ; que les premiers faits sont situés en juillet 2000 à la Grande Motte

[F] utilisant des engins moteurs type BB1500, 4100, 4200 dans lesquels l'amiante était abondant notamment sur l'appareillage électrique.

A la suite d'une panne de moteur survenue le 15 avril 2019, les époux [I] ont fait remorquer le véhicule jusqu'au garage [M] [C] et fils qui a constaté plusieurs désordres.

, et à un nettoyage moteur inférieur de par une fuite d’huile joint spi moteur vilebrequin côté boîte de vitesse.

garage situé tout proche du point d'impact confirment cette impression puisqu'ils se souviennent avoir entendu une moto descendre au moins de deux rapports de boîte de vitesse, sans entendre de bruit de moteur

concernant un projet de décret relatif à l’enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière et modifiant le code de la route prévu aux articles 2 et 4 de la loi

En février 2020 et à la suite d'une avarie moteur («'foreign object damage'»), la société [P] Holding a confié à la société Seram le soin de procéder aux réparations nécessaires.

Au soutien de ses prétentions, il expose que Monsieur [V] [B] a engagé sa responsabilité pour lui avoir vendu un véhicule dont le moteur ne correspond pas à celui figurant sur la carte grise suite à la

[U] pour lui faire part du dysfonctionnement du moteur en raison du déréglage du carburateur. Le même jour, M.

acte de la notification de l'invalidation ; que la cour d'appel en déduit que c'est à bon droit que les premiers juges ont requalifié les faits de blessures involontaires en conduite d'un véhicule à moteur

délivré le 13 octobre 2015, par le président de la cour d'Arad (Roumanie) pour l'exécution d'une peine d'un an d'emprisonnement, prononcée en son absence, pour des faits de conduite d'un véhicule à moteur

Srl (la société Europe T) pour l'organisation de l'acheminement de moteurs à destination de la société Sevel, depuis la France vers l'Italie ; que la société Europe T, sous-commissionnaire, a confié leur

O..., assuré auprès de la société MAIF au titre d'un contrat " risque autre que le véhicule à moteur", a été blessé le 5 avril 2008, lors de la chute d'un parapente biplace dont il était le passager et

de ce chef, le président et le directeur technique de la société Héli-Ouest, ont été condamnés pour blessures involontaires à la suite de la chute d'un hélicoptère provoquée par la défaillance d'un moteur