La société Lapoule Roland relève appel de ce jugement.

SOUS LE REGIME MATRIMONIAL DE COMMUNAUTE UNIVERSELLE, N'A PAS SIGNE L'ACTE ; QUE, LE 22 JUIN 1976, ROLAND ET ALFRED D..., MME E...

Ronan X..., son fils, aux fins qu'il soit notamment fait interdiction à la société NDP de recourir aux services de M.

Roland Y..., domicilié [...] , exploitant jadis le bureau d'études coordination Engineering techniques, 2°/ à la société Banque CIC Est, dont le siège est [...] , 3°/ à la société GAN assurances, société

Le 22 février 2002, Roland A...

Roland X..., Mme Sylviane Y... épouse X..., M. Z..., M. Christophe X... et Mme Catherine X...

Sur les trois premiers moyens, réunis : Attendu que la société JLRT Rolande Tapiau fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 19 janvier 1993) de l'avoir condamnée pour avoir mis en vente à Paris des sacs

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1995 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la société Rolland-Optique, société anonyme, dont le siège est

De Rolland, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 1997 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), au profit de la société La Mondiale, société anonyme, dont

Roland X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 9 janvier 1995 par le juge de l'expropriation du département des Alpes-Maritimes, siégeant au tribunal de grande instance de Nice,

ROLLAND et Compagnie qui a interjeté appel le 23 janvier 2015.

plombier et que les assignations des 13 et 18 janvier 1999 aux fins d'extension d'expertise visaient un sinistre dégât des eaux, l'origine du désordre dans les canalisations imputable à la société Roland

La société Salaisons Chediac Roland n'a pu fournir qu'un cautionnement de 300.000 francs.

D, maître d'œuvre, et à l'entreprise Rolland, chargée du gros-œuvre.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 juillet 2022 et 7 avril 2023, la SAS Rolande du Dreuilh Créations, représentée par Me Monpion, demande au tribunal : 1°)

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame Rolande Pierrette Louise X...

plusieurs années pour des tâches agricoles ; que ce dernier précise que, trois ans avant l'accident, l'entraide avait un peu changé de nature et était devenue importante dans la mesure où il avait acheté un round

C/ Roland X...