2009, a conclu que : - contrairement aux affirmations de Mme X..., les époux C... ne pouvaient avoir remblayé leur terrain puisque le mur lui appartenant, édifié en limite de propriété, avait des semelles

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Béatrice CHAMPEAU RENAULT, Présidente Monsieur Christian BYK, conseiller MonsieurJulien SENEL conseiller

jour pendant les périodes de DFTP 50% - 2h par semaine pendant les périodes de DFTP 40% ; Assistance par tierce personne future : 2h par semaine ; Dépenses de santé futures : renouvellement de semelles

du 4 février 2008 : que les critiques concernant l'approfondissement de la maison et la surélévation du soubassement sont réglées par l'avenant n° 4, en date du 8 avril 2008, en ce qui concerne la semelle

de Lille en toutes ses dispositions et statuant à nouveau, - Condamner Mme [T] [T] et Mme [M] [T] à réaliser les travaux de pose de muret de soutènement des remblais en parpaing ou béton armé sur semelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles GUIGUESSON, Président Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Julien SENEL, Conseiller

Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, présidente de chambre Madame FAIVRE, présidente de chambre Monsieur SENEL, conseiller

plusieurs reprises pour qu'ils soient réalisés, et alors enfin qu'une partie des eaux de la route doit également s'écouler dans le versant, puisqu'en effet, les eaux de drainage des semelles

argileuses ou calcaires grises (....), et qu'ils présentent une susceptibilité de variation volumique faible à moyenne en cas de modification hydrique tandis que les fondations sont constituées de semelles

K], cause de leur tassement qui ont entraîné ou aggravé des fuites du réseau d'évacuation des eaux pluviales en provoquant la rupture des canalisations enterrées ainsi qu'un affouillement sous les semelles

S'il fait valoir qu'il garde des séquelles de cette opération et qu'il doit porter des semelles orthopédiques sans lesquelles il serait déséquilibré, il ne justifie pas, par ces éléments, que son défaut

Toutefois, l’ensemble de ces pièces ne permet pas de conclure que la nécessité du port de semelles orthopédiques par l’intéressée et les restrictions médicales à son poste de travail sont directement en

En effet, à l'arrière du fonds [H], la construction de la terrasse a nécessité la surélévation de la semelle (vers le fonds [N] ), afin qu'elle soit au même niveau que la construction principale.

une fleur à six pétales revêtus chacun d'une pastille en métal, surmontée d'une autre fleur à cinq pétales comportant chacun une surpiqûre, une large pastille en métal étant placée au centre ; La semelle

Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 22 mars 2012 Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement

Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 22 mars 2012 Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement

Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 30 novembre 2011 qui en ont délibéré Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE

Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 30 novembre 2011 qui en ont délibéré Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE