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1 296 résultats pour « Trigon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

ès étant dirigéc/Jean-Michel Y

6253c91abd3db21cbdd873d5

Appel

26 novembre 2004

26 novembre 2004

Jean-Michel Y... 14 Rue Léo Lagrange 59132 TRELON Représentant : Me Nicole ASPAR-DANILO (avocat au barreau de LILLE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2002/003559 du 14/06/2002 accordée

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c974bd3db21cbdd885ef

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

PEUPLE FRANCAIS [***] COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 1 - Chambre sociale [***] ARRÊT DU DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE SIX [***] APPELANT(S) Madame Estelle X... ... 31290 TREBONS

Source officielle
CC

civ3

61372423cd58014677412beb

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Gérard Tregou-Soulie, 171 / de M. Jean Valle, 172 / de Mme Valle, 173 / de Mme Andrée Vallier, 174 / de Mme Claudine Vauthier, 175 / de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03013_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

un nettoyage et une inspection du véhicule sur place, puis qu'il a ensuite conduit et garé son véhicule au dépôt de la société VFD, où il l'a laissé à la fin de son service après en avoir fermé les trappons

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300139_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 janvier 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) TPL, représentée par Me Maujeul et Me Tragin, demande au tribunal : 1°) d’annuler

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0211DEC005464013

Admin. suprême

11 février 2020

11 février 2020

In the Tripon (No.1) case, the European Court observed that the applicant’s claim in respect of pecuniary damage was not accompanied by the required supporting documents and therefore it did not award

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9d9

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

Attendu que les sociétés BOLLE revendiquent la protection des modèles suivants : - 10 modèles déposés : - 508, déposé à l'INPI le 29/04/94 sous le n° 942634, copié par la SA GERIN par le modèle TRITON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635387df513cb5adff943639

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[W] lui a attribué le 4 novembre 2019 dans un message adressé à la société TRIGO, cliente, dans un contexte sans aucun lien cependant avec les relations internes au sein de la société.

Source officielle
CA

1ère Chambre

679c6f4d0075cc9f2eb1a7b8

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

vétérinaire, qui indique que les staphylocoques et les taux cellulaires élevés proviennent d'une surtraite trouvant ses causes dans un mauvais réglage de la salle de traite, qui a entraîné des lésions des trayons

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2306270_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

D C, représenté par Me Céline Tregan, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * d'annuler les décisions en date du 11 avril, 4 juillet et 6 septembre 2023 par laquelle la commission de médiation

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2214046_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

A cet égard, il résulte de l'instruction, et notamment des photographies et des plans élaborés par le cabinet d'architecte Tragin, que les locaux comprennent notamment vingt-cinq salles de cours ainsi

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100538_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

s'il ressort du procès-verbal de reconnaissance du terrain établi par l'Office national des forêts que " de nombreux individus de deux espèces menacées sont présents sur la parcelle : Ranthoxylum tragodes

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2101507_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 octobre 2025, les sociétés Traton SE, MAN Truck & Bus SE et MAN Truck & Bus Deutschland GmbH, représentées par Me Eberhardt – Le Prévost et Me Berkani, avocats

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102204_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

demande d'enregistrement que plusieurs îlots du plan d'épandage se situent à proximité de la ZNIEFF de type 1 du " Bois du parc au nord de Sézanne " et de la ZNIEFF de type 2 de la Forêt Domaniale de la Traconne

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2023:PL90671

Cassation

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Molins, Procureur général, qui a en amont écrit une tribune pour dénoncer les faits, qui a rendu public tant le déclenchement des poursuites que la mise en examen, et dont les éléments de l'information

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100782

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

dans une résidence La Duchère sise à Lyon (Rhône) financés par BPI et Ciffra le 6 septembre 2007, - 1 à Rumily (Pas de Calais) le 17 décembre 2007 financé par le Crédit mutuel, - 1 dans l' « hôtel des Tritons

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6034796c7f5d086779bb537a

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

EURL PISCINES 16c/URSSAF DU CENTRE

6034fb7f8ee4a3291ffea263

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:171

CJUE

15 mars 2005

15 mars 2005

#Espace Trianon SA and Société wallonne de location-financement SA (Sofibail) v Office communautaire et régional de la formation professionnelle et de l'emploi (FOREM).

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302025_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

amputation trans-tibiale, imputable à la seconde infection nosocomiale, Mme B... bénéficie de la prise en charge de deux prothèses par le régime général de sécurité sociale, à savoir une prothèse « Triton

Source officielle