Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait rendu par sa mise à disposition au greffe de la cour le 11 FEVRIER 2008 GREFFIER, Mme Yolande MODESTE, Greffier, lors des débats

Madame Yolande D... conforte le témoignage de sa soeur en précisant que Guillaume a été choisi en 1998 comme témoin du mariage de Monsieur Luc X...

GREFFIER Lors des débats : Mme Yolande MODESTE ARRET : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

GREFFIER : Lors des débats : Mme Yolande MODESTE, greffière.

GREFFIER Lors des débats : Mme Yolande Modeste, greffier.

GREFFIER Lors des débats : Mme Yolande Modeste, greffier. ARRÊT : Réputé contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour. Signé par M.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, et par Mme Yolande MODESTE, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

l'arrêt est régulier est en la forme ; REJETTE le pourvoi ; CONDAMNE Jean X... à payer la somme de 2 000 euros à Patrick E..., Dominique Z..., Franck D..., Suzanne B..., Jean-Pierre F... et Marie-Yolande

Marie-Aimée Le Bouder, demeurant ..., 7°/ de Mme Armelle F..., demeurant ..., 8°/ de Mme Armelle G..., demeurant ..., 9°/ de Mme Gisèle H..., demeurant ..., 10°/ de Mme Yolande R..., demeurant

Octobre 1952 à LA CHAPELLE AUX BOIS (88240) de nationalité française ... 11800 BARBAIRA représenté par la SCP Gilles ARGELLIES, Fabien WATREMET, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Marie-Yolande

PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE Des relations entre Niels-Dimitri Y... et Méryl X... est issu l'enfant Yoann, né le 09 mars 2011.

. (¿)- préjudice lié au trouble de jouissance subi depuis 2003 : Yolaine DE Y... veuve X... soutient que des troubles importants ont été subis depuis 2003 et réclame une somme de 119. 905 ¿ à ce titre

[O] [B] [V] [K] Représentant : Me Yoann LEANDRI, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [I] [U] [R] [Y] Représentant : Me Yoann LEANDRI, avocat au barreau de MARSEILLE M.

Yoan, C/ Me SCP OUIZILLE-HART DE KEATING - Mandataire liquidateur de SARL LES PETITS PLATS DE RICHELIEU ...

légaux de leurs enfants Thomas et Mélanie Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2006, qui, dans la procédure suivie contre Yohann

Patrice A et Yoann A ainsi que M. , associés du groupement LES RIVES, tous trois domiciliés à La Charonnière, (49560) Cléré-surLayon ; le groupement LES RIVES et autres demandent au Conseil d'Etat d'annuler

Yoann Y... coupable de complicité de ce délit, a condamné M. X... à une amende de 8 000 euros et M.

[Adresse 4] [Localité 4] Non représenté UDAF 34 [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 5] Non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 19 Mai 2026, en audience publique, devant Yoan