Codes de loi français

Article Annexe Ib

CONNAISSANCES NIVEAUX D'EXIGENCE 1 2 3 4 S2-1 ÉCLAIRAGE : Différentes sources lumineuses et appareils annexes d'alimentation et d'amorçage : incandescence, halogène (BT, TBT), fluorescence, lampes, tubes et ballons, luminescence,

LEGIARTI000024244840

En cas de défaillance du dispositif de commande ou du dispositif d'alimentation, elles peuvent ne pas libérer automatiquement la baie, mais être ouvertes manuellement.

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

techniques autres que végétales vivantes sur une longueur supérieure ou égale à 200 m ; -installations, ouvrages, travaux ou activités, dans le lit mineur d'un cours d'eau, étant de nature à détruire les frayères, les zones de croissance ou les zones d'alimentation

LEGIARTI000033202169

chaque année et pour la première fois le 1er juillet 2014 en fonction de la variation du salaire des gardes-chasse particuliers tel qu'il figure à la convention collective nationale du travail concernant les gardes-chasse et les gardes-pêche et ses avenants

Article 33

Les tarifs des prestations mentionnées au 1° de l'article L. 162-22-6 du même code applicables à chacun des établissements de santé mentionnés au d du même article sont fixés dans le cadre d'un avenant tarifaire à leur contrat pluriannuel d'objectifs

Article 37

Elle est donc chargée notamment : -du suivi et de l'évaluation des mesures démographiques ; -du suivi et de l'évaluation des mesures de prévention ; -de l'élaboration des avenants et annexes nécessaires à l'application de la convention nationale ; -du

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

prévu par l'article L. 222-4 du code de l'environnement ; 14° Programmes opérationnels de coopération territoriale européenne mentionnés au 1° du I dès lors qu'ils répondent aux critères définis au III de l'article L. 122-4 du présent code ; 15° Avenants

LEGIARTI000026910065

--0061 LA MOSELLE Réservoir biologique 68 FRCR23 LUCELLE A0080300 LA LUCELLE Tout son cours français 67 FRCR35 MUHLBACH DE GERSTHEIM A0530310 RUISSEAU MUHLBACH DE GERSTHEIM Le Mühlbach de Gerstheim de sa source jusqu'au canal d'alimentation

Article 223 a-II-2/04

La pompe doit permettre d'alimenter simultanément, à la pression nécessaire, toutes les sections du dispositif dans l'un quelconque des locaux à protéger.

Article Annexe I (suite)

S.3.2.2 - Le circuit d'alimentation 2 Les frontières du système, les composants et leurs liaisons.

Article 3

Elle peut être prolongée pour deux ans par avenant à la convention conclue entre l'Etat et l'entreprise, au vu de l'état de l'emploi dans l'entreprise et de la situation économique de celle-ci.

Article Annexe I (suite)

attelage Les principes de la conduite rationnelle S3 Le véhicule de déménagement S3-1 Les Véhicules utilitaires légers Les caractéristiques techniques S3-2 La technologie des Véhicules Utilitaires Légers La motorisation Le circuit d'alimentation

Article 8

Paragraphe 3 : Compléments d'heures par avenant, Art. L3123-22, Sct. Paragraphe 4 : Répartition de la durée du travail, Art. L3123-23, Art. L3123-24, Art. L3123-25, Sct. Sous-section 3 : Dispositions supplétives., Sct.

Article Annexe IV

Eau d'alimentation : - température = 15 ± 2 °C ; - pression (mesurée à l'entrée de la machine en fonctionnement) : 2,5 × 105 Pa ; - température ambiante et humidité relative ; - température = 23 ± 3 °C ; - hygrométrie relative = 60 ± 15 %.

LEGIARTI000027152458

BASSIN HYDROGRAPHIQUE CODE HYDRO NOM DU TRONÇON LIMITE AMONT LIMITE AVAL SAMBRE D 0--022 ― La Sambre canalisée et bras de décharge bassins d'alimentation du canal de la Sambre à l'Oise Frontière avec la Belgique SAMBRE D 0130700 Helpe

Article Annexe

Les articles de la convention et de ses avenants concernant l'Eco-PTZ individuel conclu entre l'Etat et les Etablissements restent applicables pour l'Eco-PTZ copropriétés sous réserve des adaptations prévues par les articles bis exposés ci-après.

LEGIARTI000033287856

Articles 726-1 et R. 57-7-70 Versement des sommes provenant de la part du compte nominatif de la personne détenue, réservée aux parties civiles et créanciers d'aliments.

Article Annexe 2

Met en place la télégestion, afin de simplifier et automatiser le contrôle du temps de travail de ses salariés ; cette télégestion permet en outre d'alimenter les indicateurs globaux d'activité transmis au conseil départemental.

Article 221-II-1/13

dehors des zones et espaces dangereux. 6.6 Les enveloppes des éléments électriques qu'il est nécessaire d'installer au-dessous du pont de cloisonnement doivent assurer une protection appropriée contre l'entrée d'eau. 6.7 Les circuits électriques d'alimentation