aloyau déhanché et hanche, milieu de train de côtes, basses côtes, collier), sauf en cas de pratique du désossage sur un poste vertical sans contact de la colonne vertébrale avec le support ; -de petit matériel (outils et équipements des opérateurs) servant

Article R160-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 27

Code de la sécurité sociale

-La participation de l'assuré aux tarifs servant de base au calcul de la prise en charge des frais de santé en cas de maladie est supprimée, par application de l'article L. 160-14 ; 1° Pour l'hospitalisation des nouveau-nés, lorsqu'elle se produit dans

Article 67 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 25

Code des douanes

Les mêmes dispositions sont applicables pour la surveillance de l'acheminement ou du transport des objets, biens ou produits tirés de la commission de ces infractions ou servant à les commettre.

LEGIARTI000029693825

—

BAREME INDICATIF DEVANT SERVIR A LA DÉTERMINATION DU POURCENTAGE DE L'INVALIDITÉ CHAPITRE PRELIMINAIRE I - Principes généraux servant à l'application du présent barème.

Article Annexe I

—

Aménagement de l'installation Les aires de lavage des citernes, fûts et autres contenants, sont aménagées de façon à limiter les projections résultant du lavage à cette zone et à canaliser les effluents.

Article Annexe I

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Prescriptions spécifiques aux solides et aux liquides très toxiques Les installations susceptibles de dégager des fumées, gaz, poussières ou odeurs sont munies de dispositifs permettant de collecter et canaliser autant que possible les émissions.

Article Annexe V

—

Les critères sont explicités dans un document servant de support à cette évaluation dont le modèle sera intégré à la circulaire d'organisation de l'examen. b) Situation d'évaluation en centre de formation : Note : 80/160.

Article Annexe 12

—

-les bénéficiaires de l'aide médicale d'État, La date servant au calcul du ratio est individualisée en fonction du démarrage du professionnel de santé à la télétransmission.

Article L2336-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 19

Code général des collectivités territoriales

Les bases retenues sont les bases brutes de la dernière année dont les résultats sont connus servant à l'assiette des impositions communales.

Article Annexe 4 (suite)

—

CD45 Le non-respect d'une barrière de dégel peut-il entraîner l'immobilisation du véhicule, en plus d'une amende ? CD46 Le non-respect d'une barrière de dégel peut-il entraîner une suspension du permis de conduire ?

Article 52

—

A compter de 2006, le montant de la compensation servant au calcul de la fraction de taux mentionnée au premier alinéa du présent III est minoré du montant, constaté en 2004, de la participation des familles prévue au deuxième alinéa de l'article 2 du

LEGIARTI000046246934

—

code de l'environnement Commission consultative relative aux déchets d'emballages ménagers Arrêté du 23 juillet 1992 relatif à l'agrément prévu par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 concernant les déchets résultant de l'abandon des emballages servant

Article 2

—

. - Le mode de calcul et les conditions servant à l'établissement du montant de la redevance de gestion de navigabilité prévue par le II de l'article R. 611-3 du code de l'aviation civile ainsi que celles relatives à son paiement sont fixés ainsi qu'il

Article 223 a-II-2/20

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limité d'incendie et occupant une surface de pont égale ou supérieure à 50 m 2 - armoires de service isolées et petits magasins situés dans des locaux d'habitation et ayant une surface inférieure à 4 m 2 - boutiques, - salles de projection et locaux servant

Article L244-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 23

Code de l'action sociale et des familles

Les rémunérations de l'intéressé tirées d'une activité professionnelle en milieu ordinaire de travail sont en partie exclues du montant des ressources servant au calcul de l'allocation selon des modalités fixées par décret. " " Art. L. 821-4.

Article R335-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 31

Code de l'énergie

La " période de pointe PP1 " est la période de pointe servant à calculer la puissance de référence des consommateurs ; la " période de pointe PP2 " est la période de pointe utilisée dans les méthodes de certification et de contrôle des capacités et des

Article Annexe 4 (suite)

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Article Annexe I

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Une barrière physique permet de garantir cette disposition.

Article Annexe 4

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Article Annexe 130-A.1

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Renseignements : - type et nombre des panneaux d'écoutilles, hauteur des surbaux d'écoutilles ; - type et caractéristiques des pompes et éjecteurs servant à l'assèchement ; - cloisons d'abordage, cloisons étanches, portes étanches ; - demande d'exemption

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