X..., employé en qualité de chauffeur de poids lourds par M.

était erronée, puisque le camion a reçu un poids de 17 tonnes pour une capacité de 23 tonnes ; que l'expert a toutefois conclu que le chargement du camion auquel a procédé la société SPIE, présentait

Le chauffeur a poursuivi son voyage avec les marchandises restantes; le 13 novembre 2004 le réceptionnaire de la société DARTY a porté les réserves suivantes : - sur la lettre de voiture No42841 : camion

[W], un de ses chauffeurs qui a été poursuivi et condamné dans le cadre de cette affaire, a été découverte une copie de sa pièce d'identité ; que, lui aussi, a été mis en cause par M.

Cette dernière a basculé d'un quart de tour côté cabine où se trouvait le chauffeur, M. [U] [R] [C]. Il s'est alors retrouvé coincé sous l'engin et n'a pas survécu'.

X..., qui conduisait, au service de l'entreprise de transports "Etablissements Wallon", un camion de marque "Unic" tirant une remorque, a entrepris de dépasser un camion de moindres dimensions de marque

X... a été engagé par contrat de travail à durée indéterminée du 19 novembre 1990, en qualité de chauffeur de poids lourds par l'Union des coopératives agricoles des aliments de Picardie (UCALPI) ; qu'il

V... était chauffeur de taxi depuis trente-trois ans ; qu'il était socialement inséré et indiquait percevoir des revenus professionnels de l'ordre de 1 200 euros par mois ; qu'aux termes de l'article 221

Martinus Hubertus A..., chauffeur de poids lourds, demeurant à Blauwbtraat n° 84881 WB Zumbert (Hollande), 2°) La société Den Artogh BV, dont le siège social est 90 à Rozenberg (Hollande), 3°) La compagnie

de prêter son concours lorsque l'entreprise tenue du déchargement le lui demandait, impliquait en elle-même la subordination juridique du chauffeur à cette entreprise pour l'exécution du déchargement

demande au tribunal d'annuler la décision du 1er mars 2023 par laquelle le préfet des Hauts-de-Seine a refusé de lui délivrer une carte professionnelle de conducteur de voitures de transport avec chauffeur

de 7 à 26 tonnes avec chauffeur et 2 agents pour les secteurs Centre et Sud de l’accord-cadre à bons de commande portant sur la mise à disposition de camions bennes à ordures ménagères pour la collecte

bennes à ordures ménagères de 16 à 26 tonnes avec chauffeur de l’accord-cadre à bons de commande portant sur la mise à disposition de camions bennes à ordures ménagères pour la collecte des déchets ;

trouvait sur la route au moment où le camion a quitté la chaussée, la route étant à cet endroit en ligne droite ; que la narration par les salariés concernés des conditions dans lesquelles le camion conduit

Les deux éléments de l'ensemble ont glissé sur le sol, ont fait un tonneau, la benne se vidant de son contenu et s'immobilisant dans un talus, et le camion effectuant le tonneau sur l'angle de la cabine

C... était en train de faire le constat avec moi quand je vois le camion partir. Alors je demande à M. C... où son collègue va avec le camion.

W..., laquelle n'avait pas fait l'objet de remarque dans le cadre du contrôle technique du véhicule, n'a joué aucun rôle dans la survenance de l'accident qui résulte de la perte de contrôle du camion par

L'employeur fait valoir que le gérant et le mécanicien de l'entreprise ont constaté que lors du déchargement du camion le 21 juillet 2014 sur le site 'Pizzorno' à Pierrefeu, le déséquilibre du camion a

L'entreprise a pour code APE 49.41 C traitant de la location de camion avec chauffeur et ceux sous la convention collective du transport.

[VA] [ND], chauffeur poids lourd, salarié de SACER SUD EST, déclare avoir perçu l'indemnité quand il se trouvait en délégation. (pièce n° 41). M.