Codes de loi français

LEGIARTI000039331435

troisième axe regroupe les enseignements relatifs au développement professionnel et aux activités qui peuvent y être associées pour : - Exercer son sens des responsabilités en vue de garantir la qualité des soins ; - Développer une réflexion et un esprit critique

Article Rapport

Ces inconvénients proviennent essentiellement du manque d'unité de la législation en vigueur, manque d'unité qui s'explique d'ailleurs fort bien par des raisons historiques.

Article 3

dans la nomenclature du recensement national des équipements, espaces et sites de pratique établie par le ministre chargé des sports ; g) Ouverture d'un équipement culturel public ou privé ; h) Ouverture au public d'un site ou monument naturel, historique

Article 3-28

professionnelle de maîtrise de la qualité (NPMQ), à la norme professionnelle relative à la mission de présentation de comptes (NP 2300), à la norme professionnelle relative aux missions d'assurance sur des informations autres que des comptes complets historiques-attestations

Article 40

Les excédants bruts d'exploitation tels que définis ci-dessus seront déterminés par le concédant, à partir d'un modèle d'évolution du trafic et des recettes unitaires, prenant en compte les données historiques de la concession jusqu'au prononcé de la

LEGIARTI000049222414

Protection et valorisation du patrimoine historique et culturel. Qualité, hygiène, sécurité, santé, environnement. Santé, vieillissement et activités physiques adaptées. Sécurité des biens et des personnes. Services à la personne.

LEGIARTI000020955767

764 Ile-de-France II Hôpital Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 15 168 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 22 555 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique

Article Annexe

Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude-Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10. 17 375,00 Ile-de-France V. Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 15 370,00 Ile-de France VI.

LEGIARTI000023501793

04. 25 387 Ile-de-France II Hôpital Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 30 050 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 0 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique

Article 5

. - Pour l'application des dispositions du I, le chiffre d'affaires à prendre en considération s'agissant des sociétés civiles immobilières dont le patrimoine est majoritairement constitué de monuments historiques classés ou inscrits est constitué des

Article Annexe

368 Ile-de-France II Hôpital Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 57 284 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 188 911 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique

Article 199 tricies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 23

Elles ne sont pas non plus applicables aux immeubles classés ou inscrits au titre des monuments historiques ou ayant reçu le label délivré par la Fondation du patrimoine, mentionnés au premier alinéa du 3° du I de l'article 156.

Article D361-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 50

361-4-2 est due lorsque la perte de récolte ou de culture, résultant d'aléas climatiques mentionnés à l'article D. 361-43, pour chaque nature de récolte, est supérieure ou égale à un seuil de déclenchement exprimé en pourcentage de la production historique

Article Annexe IV

Il s'agit d'énoncer les caractéristiques historiques, artistiques et techniques essentielles de l'ouvrage, de traduire graphiquement des informations et de vérifier les contenus technologiques inhérents à celui-ci, dans le respect des normes et des codes

Article Annexe I

C2-2 DETERMINER LES EXIGENCES DE QUALITE TRAVAIL DEMANDE CONDITIONS INDICATEURS D'EVALUATION - Rassembler les composants de la qualité recherchée aux plans esthétique, historique et technique - le cahier des charges - les éléments qui

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

Pour l'application des dispositions du titre Ier énumérées à l'article R. 344-1 en Polynésie française : 1° Le deuxième alinéa du f du IV de l'article R. 311-2 est ainsi rédigé : "Ces reproductions d'armes historiques et de collection ne peuvent être

Article 223 a-III/12

Dans des cas particuliers, l'administration peut dispenser de l'application de cette prescription les navires construits avant le 1er juillet 1986 ; et 6.3. le système d'alarme générale en cas de situation critique doit être mis à l'essai. 7.

Article 3

Dans ce dernier cas, les éléments justifiant l'équivalence avec le dispositif faisant l'objet de la recherche sont apportés ; g) Une analyse critique, au regard de l'évaluation des bénéfices et des risques de la recherche, des données non cliniques et

LEGIARTI000026118115

L'école du spectateur Les élèves sont devenus des spectateurs impliqués et critiques. Ils ont assisté à de nombreux spectacles, dont ils ont gardé trace dans leur carnet de spectateur.