Codes de loi français

Article 66-1-9

Ces données sont introduites dans une machine automatique agréée destinée à valider le montant de la retenue opérée au profit de la cagnotte.

Article 226-6.02

Un fixé dans la machine. 1 paire de jumelles. De 7 × 50. Une paire de jumelles supplémentaire est exigée sur les navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port. 1 alidade. 1 loch. 1 sonde à main.

Article 221-II-2/16

mentionnés ci-dessus doivent être installés à une distance de 10 m au moins, mesurée horizontalement, des prises d'air et ouvertures les plus proches donnant accès à des locaux fermés où se trouve une source d'inflammation et à cette même distance des machines

Article 150-2.01

rétention des hydrocarbures, des mélanges d'hydrocarbures et des résidus d'hydrocarbures) ; (2) Dispositifs d'élimination d'hydrocarbures, mélanges d'hydrocarbures ou résidus d'hydrocarbures ; (3) Présence d'hydrocarbures dans les fonds de la salle des machines

Article ANNEXE

service ainsi que de la maintenance corrective et / ou préventive d'appareils, d'équipements, d'installations ou de systèmes à forte composante électronique, numérique, informatique et / ou micromécanique (exemples : monnayeurs, caisses enregistreuses, machine

Article Annexe

En fin de service, il (elle) nettoie et range le mobilier, le matériel et les machines, s'assure du stockage des denrées dans le respect de la réglementation en vigueur.

Article Annexe V

Sources continues ou assimilées Sont considérées comme sources continues ou assimilées : - toutes les machines émettant des vibrations de manière continue ; - les sources émettant des impulsions à intervalles assez courts sans limitation du nombre d'émissions

Article Annexe

Etudier et développer une application d'interface homme machine ou de supervision d'une installation ou d'un équipement avec des outils informatiques.

Article Annexe

Les principales machines, sont celles destinées à la mise en œuvre des résines. La quasi-totalité des entreprises du secteur fonctionnent en 2 × 8.

Article 46 quater-0 ZY ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 52

des effets spéciaux de tournage, y compris les cascades, de location et de fabrication des costumes, de coiffures et de maquillage ; b) Les dépenses de matériels techniques de tournage, à savoir : les dépenses de matériels de prises de vues, de machinerie

Article R5121-149

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 39 > 48

d'utilisateurs : enfants, femmes enceintes ou allaitant, personnes âgées, personnes présentant certaines pathologies spécifiques ; b) Mentionner, s'il y a lieu, les effets possibles du traitement sur la capacité à conduire un véhicule ou à utiliser certaines machines

Article Annexe

Prise en charge du dialogue homme-machine Le dialogue homme-machine permet à l'utilisateur d'interagir avec l'application. L'interface homme-machine (IHM) doit respecter certains principes ergonomiques pour garantir la qualité du dialogue.

Article Annexe I

Savoir-faire Conditions de réalisation (on donne) Critères d’évaluation (on exige) C1.1 Organiser la réception des produits C1.1.1 Préparer les zones de Palettes, étagères stockage Machine à glace, glace en La propreté du lieu

Article Annexe I

- Organiser la maintenance - L'outillage, les machines, les règles d'hygiène et de sécurité. - L'outillage et les machines sont en état.

Article 223 a-II-2/08

Il convient de placer la pompe et le réservoir suffisamment loin de tout local de machines et en dehors des locaux qui doivent être protégés par le dispositif à eau diffusée. 16.

Article 223 a-II-2/32

Les locaux des machines existants de catégorie (10) décrits dans l'article 223a-II-2/20 et les bureaux existants des comptoirs d'information qui donnent directement sur un entourage d'escalier peuvent être maintenus, à condition d'être protégés par des

Article 223 a-II-1/31

Une alarme sonore et visuelle doit être donnée sur la passerelle de navigation et dans les locaux de machines à un endroit où elle peut être facilement observée ; et 11.3. lorsque l'appareil à gouverner principal doit être actionner par une source d'énergie

Article Annexe Ib

X Machines synchrones Énoncer le principe de fonctionnement. Transformateurs Connaître le principe. X S0.4 : APPAREILS DE MESURES : - Multimètre. Règles d'emploi. X .

Article Annexe 4

La ou les machine(s) choisie(s) permet(tent) de faire des essais à fréquence de fonctionnement électrique fixe.