[C] n'était plus gérant de la société Legille Equities - la co-gérante, Mme [T] s'était opposée au désistement ; qu'en conséquence, en déboutant M.

AIRCELLE ayant son siège : [Adresse 9] [Localité 6] assistée de Me CORDIER avocat plaidant pour la SCP SCHMILL LOMBREZ, avocat au barreau de PARIS toque : P 78 La SOCIÉTÉ HENRY JOHNSON, SONS & CO

Raphaël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 13 décembre 1990, qui, dans la procédure suivie contre Romualdo X..., du chef d'abus de confiance, après

MAURICE WARD & CO S.A.S.

Faisant suite à la visite de reprise du 4 décembre 2017, le médecin du travail l'a déclaré inapte en ces termes : « Inapte au poste.

Que AND CO n'a formulé sa demande par écrit que par un fax envoyé le 9 janvier 1998, et que l'annonce a été rediffusée par la suite, sur sa demande orale, soit dans CASTING MAGAZINE, soit sur le serveur

Eric Z..., président-directeur général de la société Eurotextile, devenue société Babou (la société), pour avoir dissimulé des salariés de cette société sous le statut de gérants et de co-gérants de la

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 1147 et 1937 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au début de l'année 1990, la société Eta & Co

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 avril 2019, la société Ivz Immobilien Verwaltungs GmbH Co Sudeuropa Kg, représentée par Me Frick, demande au tribunal : 1°) de rétablir

La société Joana & Co a donc dû établir une convention de refacturation d’électricité, qui incombait au bailleur.

, SANS AVOIR ETE MIS EN DEMEURE DE LES RESTITUER A UN CO-PROPRIETAIRE QUI N'AVAIT D'AILLEURS SUR EUX PAS PLUS DE DROITS QUE LUI, ET EN LES REMETTANT A LA JUSTICE PENALE, N'A PAS FAIT ACTE DE PROPRIETAIRE

[D] [U], ne figurait pas parmi les effectifs de la société Architecture du bois, et était devenu par la suite cogérant puis gérant de la société Terrasses & co.

Huin, rapporteur public, - et les observations de Me Guinel-Johnson, substituant Me Laclau, avocate de la SARL Massmark et Co. Considérant ce qui suit : 1.

SCI E.J.M.C, ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée et assistée de la SCP HOCQUARD ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : P0087 INTIMÉE SCI KIMIKO & CO

victime ; qu'ils n'ont été ensuite interrogés, par les questions subsidiaires qu'ils ont résolues par l'affirmative, sur la seule complicité de ce même meurtre pour chacun des accusés ; que, par suite

lequel le Commissaire de la République du Lot lui a accordé un permis de construire plusieurs bâtiments à usage d'habitation au lieu-dit Miattes-Sud à Figeac ; °2 rejette la demande de l'association des co-lotis

CHATELET Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Béatrice PAVIE Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 14 avril 2026 DANS LA CAUSE Faisant suite

et de mandataire des autres co-assureurs de Derichebourg, l'ensemble des co-assureurs étant subrogés dans les droits d'ATR, la somme de 156 490 €, en remboursement de l'indemnisation versée à cette dernière