logements, la société Khor immobilier, aux droits de laquelle vient la société Francelot, a confié par plusieurs marchés à la société MTTB la réalisation des travaux relevant des lots gros oeuvre, terrassement

opération la société Archipel, assurée auprès de la société MAF, en qualité de maître d'oeuvre, la société SICRA, en charge de l'ensemble des travaux, et la société VDSTP, sous-traitant chargé des terrassement

A l’audience du 3 mars 2026, monsieur [I] [R] et madame [M] [J] ont réitéré leurs demandes, faisant valoir que dans le cadre des travaux de réfection de leur terrasse extérieure, ils avaient confié le

1989, au stockage d'hydrocarbures pétroliers ; qu'elle a confié une étude de sols à la société Sol essais ; que, des émanations d'hydrocarbures pétroliers ayant été mises à jour lors des travaux de terrassement

Boiffin, conseiller, les observations de la SCP Boulloche, avocat de la société Mutuelle des architectes français, de Me Balat, avocat de la société Les Terrasses du Château, et après en avoir délibéré

la société Sicaud la réalisation de l'accès de chantier, le raccordement à l'égout, le réseau pluvial, l'adduction des fluides, la réalisation d'un parking, la réalisation d'une clôture et d'un terrassement

enseignes, a nécessairement une incidence sur l'activité de bar brasserie restaurant qui est exploité dans un local jouxtant immédiatement ces deux ouvrages, d'autant que le commerce dispose d'une terrasse

maison a été inondée à plusieurs reprises », « la dalle présente une fissuration importante », « Mme C... souhaitait pouvoir vivre dans sa maison le plus rapidement possible », « l'étanchéité de la terrasse

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 9 avril 1996) et les productions, qu'exposant que des travaux de terrassement

Y..., architectes, assurés par la Mutuelle des architectes français (MAF), avec le concours, pour le lot terrassement-maçonnerie-béton armé" de la société Constructions et réalisations nouvelles (CRN),

oeuvre, et la société SMAC Aciéroïd, chargée de l'étanchéité ; que la réception a été prononcée le 15 juin 1979 et que des infiltrations s'étant ultérieurement produites, notamment dans le toit-terrasse

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 564 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Gerland a effectué des travaux de terrassement

X..., géomètre-expert assuré par la compagnie Axa, a chargé de la maîtrise d'oeuvre de l'opération et du contrôle des travaux la société BEGC assurée par la compagnie Gan assurances, du terrassement la

I... a été chargé du terrassement et des voies et réseaux divers (VRD), la société Pascal du gros oeuvre et le bureau Socotec d'une mission du contrôle; que la réception des travaux est intervenue en juillet

attaqué (Montpellier, 10 avril 2014), que M. et Mme [W] ont confié la maîtrise d'oeuvre de la construction d'un immeuble à la société Atelier solaire et architecture (société ASA) et les travaux de terrassement

1147 de ce Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 5 juillet 2000), que, suivant devis accepté du 13 septembre 1994, les consorts X... ont confié à la société Sanchez des travaux de terrassement

de faire édifier, 3, rue du Colonel Oudot, un ensemble immobilier par la société Dumez construction, aux droits de laquelle vient la société Dumez Ile-de-France, laquelle avait sous-traité le lot terrassement

SMABTP ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Lyon, 25 mars 1998 et 9 décembre 1998), que la SCI Les Rosiers (la SCI) a fait réaliser des travaux de rénovation d'un immeuble avec création de quatre terrasses