un caractère sexuel et une relaxe doit être prononcée de ce chef ; qu'un examen psychiatrique de A... révèle une intelligence normale, un ancrage dans la réalité sans troubles psychologiques, des conduites

Xavier Y..., domicilié [...] , 2°/ la société D... Y... E...

ensuivi avaient eu de lourdes conséquences pécuniaires, voire familiales, qu'ils n'avaient point envisagées ; que tous avaient regretté, lors de leur interrogatoire de première comparution, que ce conflit

[T] [X], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 23-13.029 contre l'arrêt rendu le 2 février 2023 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre civile), dans le litige l'opposant au Fonds de garantie

condamné le premier à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 300 euros d'amende, un an de suspension du permis de conduire et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité

Christian X..., domicilié [...] , 2°/ M. A...

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 20 novembre 2002, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné à 762,25

déclaré irrecevable son appel du jugement du tribunal correctionnel l'ayant condamné, à trois mois d'emprisonnement avec sursis, 500 euros d'amende et à l'annulation de son permis de conduire, pour conduite

LARMANJAT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBERGE ; Joignant les pourvois en raison de la connexité

d'ordre individuel ou collectif rend irrecevable la saisine directe par le salarié de la juridiction prud'homale pour l'un des conflits visés ; qu'en l'espèce, la convention collective du personnel de

l'article 5, § 1, » de la Convention européenne d'entraide judiciaire en matière pénale (STE 30), tout en admettant que la condition de réciprocité en matière de double incrimination prévue par le § 2

que, d'une part, dans leurs écritures d'appel, Xavier X... et la MAAF ont fait valoir qu'il résultait du complément d'information et d'enquête établi par la gendarmerie de Saint-Vincent-de-Tyrosse le 2

[I] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 29 juillet 2020, qui, pour conduite après usage de stupéfiants en récidive, l'a condamné à

après condamnation définitive de Claude X... du chef d'homicide involontaire ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de violation des articles 2,

P..., domicilié [...] , 2°/ M. U...

Les pourvois sont joints en raison de la connexité. Des mémoires, en demande et en défense, ainsi que des observations complémentaires ont été produits. Sur le rapport de M.

involontaires; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 319 et 320 du Code pénal, instruction générale EF2 D2 n° 1 du 2

moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 311-1, 314-1, 321-1 et 121-7 du code pénal, de l'article 3 de la loi 2002-1062 du 6 août 2002 portant amnistie et des articles 6, 575, alinéa 2-

nécessaires à l'installation de cheminées. 2.

constitue pas un motif grave susceptible de justifier qu'il soit fait obstacle à ce que l'enfant entretienne des relations personnelles avec ses grands-parents ; qu'ainsi, en se fondant sur ce qu'un conflit