200 0,048 Fibres lâches (isolant en vrac, 20 ≤ ρ ≤ 200 0,056 Paille Transversalement au sens de la 80 ≤ ρ ≤ 120 0,052 Dans le sens de la paille 80 ≤ ρ ≤ 120 0,080 Autres isolants à base de fibres végétales 20 ≤ ρ < 40

Article 2

—

. - La deuxième section est ainsi répartie : a) 20 p. 100 des crédits de la section au prorata de la superficie totale de ces départements ou collectivités territoriales, après déduction de la superficie des formations forestières guyanaises ; b) 40 p

Article 2

—

d'orientation standardiste B 3 20 01-08-1991 Service des droits des femmes Chargée de mission départementale B 1 20 01-08-1991 Services centraux Responsable de gestion logistique A 1 40

Article 3

—

10 premiers mètres carrés de surface corrigée POUR CHACUN DES SUIVANTS Jusqu'à Au-delà 1 37 200 m² : 21 18 2 A 30 150 m² : 18 15 2 B 25 100 m² : 16 13 2 C 22 70 m² : 14 11 3 A 19,40 50 m² : 11 9 3 B 18 40

Article 3

—

en a ou b ci-dessus, selon le débit horaire nominal de vapeur : - débit horaire nominal de vapeur au plus égal à 400 kg/h : 78,05 Euro ; - débit supérieur à 400 kg/h et au plus égal à 4 t/h : 156,41 Euro ; - débit supérieur à 4 t/h et au plus égal à 40

Article 3

—

25 700 30 800 30 900 31 1 000 31 1 100 32 1 200 33 1 300 33 1 400 34 1 500 34 1 600 35 1 700 36 1 800 36 1 900 37 2 000 38 2 100 38 2 200 39 2 300 40

Article ANNEXE II

—

) Poulagères 2 ha 75 a 10 ca Saint-Martin C7 3501pp (partie nord) Poulagères 9 ha 54 a 00 ca Saint-Martin C9 4254 (totalité) Le Luquier 4 ha 25 a 10 ca Saint-Martin C9 4255pp (partie nord) Le Luquier 4 ha 97 a 40

Article 2

—

Les périmètres de l'opération mentionnée au 19° de l'article R. 102-3 du code de l'urbanisme sont délimités par les trois plans généraux au 1/40 000 et les vingt-trois plans au 1/5 000 qui les précisent, établis pour les communes de Cayenne, Kourou, Macouria

Article Annexe

—

AUTORISÉ En course Aux essais Voitures tourisme 43 53 Endurance (1 à 2 heures) 50 60 Endurance (2 à 4 heures) 54 65 Endurance (4 à 12 heures) 61 74 Endurance (+ de 12 heures) 65 78 Sport biplaces, monoplaces 35 42 Endurance (1 à 2 heures) 40

Article Annexe

—

ASTRAZENECA). 355 331-4 INEXIUM 20 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (pochette/28) (laboratoires ASTRAZENECA). 355 328-3 INEXIUM 20 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (pochette/7) (laboratoires ASTRAZENECA). 355 336-6 INEXIUM 40

Article R314-115

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 78

Code de l'énergie

Il peut être dérogé à l'obligation de se référer à la zone témoin mentionnée à l'article R. 314-114 dans les conditions suivantes : 1° Pour les installations dont le taux de couverture, tel que défini à l'article R. 314-119, est inférieur à 40 % et dans

Article L224-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 49

Code de l'environnement

à : a) 30 % de véhicules à faibles émissions jusqu'au 31 décembre 2024,40 % du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2029 et 70 % à compter du 1er janvier 2030 ; b) 37,4 % de véhicules à très faibles émissions du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029 et 40

Article L226-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 20 > 73

Code de l'action sociale et des familles

conseil départemental les informations qui sont nécessaires à l'accomplissement de la mission de protection de l'enfance confiée à ce dernier et il informe cette personne des suites réservées à son signalement, dans les conditions prévues aux articles 40

Article R6153-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 80

Code de la santé publique

Les dispositions des articles R. 6153-29 à R. 6153-40 s'appliquent aux étudiants faisant fonction d'interne mentionnés au 1° et au 2° de l'article R. 6153-40 et aux anciens résidents mentionnés à l'article R. 6153-43.

Article R6153-93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 81

Code de la santé publique

les dispositions des articles R. 6153-1-2, R. 6153-1-4, du 2° de l'article D. 6153-1-8, des articles R. 6153-1-19, R. 6153-1-20 et R. 6153-1-22, des articles R. 6153-2 à R. 6153-6, du 2° de l'article D. 6153-10-1 et des articles R. 6153-29 à R. 6153-40

Article R314-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 80

Code de l'énergie

l'article R. 314-45 et transmis par Electricité de France, les producteurs calculent et facturent pour l'année civile écoulée la régularisation prévue à l'article R. 314-47 diminuée de la valorisation des garanties de capacités définie à l'article R. 314-40

Article Annexe II

—

tonnes PTRA 12,50 tonnes 0,342 l/ km Ensemble articulé 40 tonnes PTRA 12,50 tonnes 0,338 l/ km Ensemble articulé 40 tonnes PTRA 12,50 tonnes 0,379 l/ km Ensemble articulé 40 tonnes PTRA 12,50 tonnes Gasoil routier

Article 70

—

de son activité médicale libérale pour cause de maternité, le médecin libéral conventionné exerçant en secteur à honoraires opposables ou en secteur à honoraires différents adhérant aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée définis aux articles 40

Article 1

—

I. - Les dispositions du dernier alinéa de l'article L. 39, des troisième et quatrième alinéas de l'article L. 40 et celles des articles L. 41 (1er alinéa), L. 43, L. 44, L. 45 et L. 46 du code des pensions civiles et militaires de retraite sont applicables

Article 313-25

—

Le distributeur veille à ce que ses dirigeants mentionnés selon le cas aux 1° et 2° des articles L. 533-25 et L. 511-51 du code monétaire et financier ou à l'article R. 123-40 du code de commerce ou l'organe de direction d'une société de gestion de portefeuille

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