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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488622.20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501321.20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475935.20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre 1ère section
67895bdc428384b762e639ba
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MMA IARD en qualité d’assureur de la société Espel Carricart 14 BOULEVARD MARIE et ALEXANDRE OYON 72000 LE MANS S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd92101
5 mars 2015
5 mars 2015
capital de 3 185 734 830 ¿, immatriculée au RCS de Paris, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège de la Société 115 rue de Sèvres 75006 Paris Représentée par Me Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b43e
13 mars 2008
13 mars 2008
demeurant ..., - Madame Stéphanie, Alexandra Y... épouse X...
Source officielleChambre Sociale
626b817dd1fb03057d9a51f0
28 avril 2022
28 avril 2022
, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre
Source officielleChambre Sociale
62d64985aa6a2f06030d269b
28 avril 2022
28 avril 2022
de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2e9
20 novembre 2007
20 novembre 2007
BERGMANN, avocats à la Cour Avocat plaidant Me ALEXANDRE, avocat à STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure civile,
Source officielleChambre Sociale
62d64994aa6a2f06030d2723
26 avril 2022
26 avril 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64761
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleChambre Sociale
653b597d502b828318c4e4ec
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9016f
7 janvier 2013
7 janvier 2013
Laurent Y...produit les bons de retour litigieux.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c218
12 mars 2008
12 mars 2008
JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ROMANI-CLADA-PERETTI-MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Laurent X... ... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd9392c
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Laurent OHAYON, avocat au barreau de PARIS, toque : BD44 INTIMÉES Madame Alexandrine Y... Née le 17 Mai 1965 à PARIS ...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69e1cb82cdc6046d47894382
16 avril 2026
16 avril 2026
Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025041082
20 décembre 2011
20 décembre 2011
Alexandre Aïdara, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025041096
20 décembre 2011
20 décembre 2011
Alexandre Aïdara, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Laurent Olléon, rapporteur public ; Considérant que les conclusions de la requête de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
697c56ffcdc6046d4738a16b
29 janvier 2026
29 janvier 2026
de décision : B N° RG 26/00508 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMT65 Décision déférée : ordonnance rendue le 27 janvier 2026, à 17h19, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
697c573acdc6046d4738a9c4
29 janvier 2026
29 janvier 2026
de décision : B N° RG 26/00498 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMT5N Décision déférée : ordonnance rendue le 27 janvier 2026, à 11h16, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laurent
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