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1 480 résultats pour « Alexandre VERAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre de la famille

64f17f2492dd7fd9692bbd01

Appel

31 août 2023

31 août 2023

au barreau de TOULON, avocat plaidant Madame [Z] [N] épouse [MP] née le 14 Septembre 1942 à [Localité 24] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 17] [Localité 12] Représentée par Me Alexandre

Source officielle

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CA

Chambre 1-4

68676d786cbb391a608a1879

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Romain CHERFILS Me Sébastien BADIE Me Isabelle FICI Me Serge BERTHELOT Me Alexandre MAGAUD Me

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CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a5e

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

- a accordé droit de recouvrement à Maître ARFI, Maître PRUDON, la SCP VERNE BORDET PIQUET-GAUTHIER, la SELARL RACINE avocats dans les conditions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile

Source officielle
CA

Chambre 4-1

680c6dc5fe1a38d696f20f98

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

SCP SCP CHABAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Madame [X] [M], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Maud ANDRIEUX, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Alexandra

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CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fca5747a870131f5655d9b7

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

' signé par Mme Agnès MAITREPIERRE, présidente de chambre et par Mme Véronique COUVET, greffière à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

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CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Alexander, Reinhold, Wolfram XER..., demeurant à 4 Dusseldorf (RFA), Sonsbeckstrasse 2, 88°/ M.

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7e2cdc6046d478a1b01

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

du 24 février 2023 APPELANTE : SCI [M] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Fabrice DELAVOYE de la SELARL DGD AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Véronique

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1015JUD002751008

Admin. suprême

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Notamment, les services secrets américains et allemands ont acheté certains historiens et engagé des journalistes pour les transporter d’une conférence à une autre (...)

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd92342cabb01020428b8ad

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

; ils ont été détériorés avant l'expédition par bateau lors du déchargement du camion sur le quai à [Localité 8], rapatriés au Petit Quevilly, où ils ont été réparés ; ils sont parvenus à Alexandrie à

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

5fd9208cd1cd69bd9c88c6ec

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[Y] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178002/19/13481 du 10/12/2019 accordée par

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CA

Sociale D salle 2

5fd920d216bec7bde16238d8

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[Z] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780022019/012237 du 05 novembre 2019 accordée

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

5fd920d216bec7bde16238d9

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[B] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780022019012240 du 05 novembre 2019 accordée par le

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CA

Sociale D salle 2

5fd920d316bec7bde16238dc

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

Représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178002/20/01152 du 18/02/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

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CA

Sociale D salle 2

5fd920d316bec7bde16238de

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[R] [T] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780022019012245 du 05 novembre 2019 accordée

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CA

Sociale D salle 2

5fd920d316bec7bde16238e0

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[T] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178002/19/13487 du 10/12/2019 accordée par le

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CA

Sociale D salle 2

5fd920d316bec7bde16238e1

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[Z] [K] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : L'ANGDM, Agence Nationale de Garantie des Droits des Mineurs [Adresse 1] [Localité

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CA

Sociale D salle 2

5fd920d416bec7bde16238e2

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[U] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 591780022019012243 du 05 novembre 2019 accordée

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CA

Sociale D salle 2

5fd920d416bec7bde16238e3

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[H] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178002/19/13490 du 10 décembre 2019 accordée

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CA

Chambre 4-1

69623cb5cdc6046d47d5eb3d

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Fabrice DURAND, Président de chambre Monsieur Alexandre

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CA

Chambre Sociale-Section 1

6866137027f49a37ec714dbe

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Janvier 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Véronique

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