André X..., contre l'arrêt n° 416 de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 2016, qui, pour menaces sur personne chargée d'une mission de service public et outrage à personne

André X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-9, en date du 19 mai 2017, qui, pour aide à l'entrée et au séjour irrégulier d'étrangers en France, en bande organisée, l'a condamné

[H] [M], domicilié 53 rue Saint-André des Arts, 75006 Paris, 9°/ Mme [J] [T], domiciliée 53 rue Saint-André des Arts, 75006 Paris, contre l'ordonnance rendue le 28 juin 2011 par le premier président

HCI, assurée auprès de la SMABTP, en qualité de maître d'oeuvre d'exécution, et la société Bouygues bâtiment Ile-de-France, aux droits de laquelle est venue la société Entreprise et travaux publics André

000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Christian X..., courtier en assurances, a conclu un accord avec André

illégalement la pharmacie ; que les premiers juges l'ont renvoyé des fins de la poursuite ; que, sur l'appel des parties civiles, la cour d'appel, a, par arrêt avant dire droit du 31 janvier 2000, confié à André

H..., 2°/ Monsieur Georges E..., demeurant à Paris (1er), ..., 3°/ Monsieur Pierre K..., demeurant à Paris (9e), ..., ès qualités d'administrateur provisoire de la succession de Monsieur André H

arrêt rendu le 5 mai 1994 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Yves Saint-Laurent Parfums, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de Mme Andrée

André Y..., venant aux droits des consorts Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt;

André X... est décédé en mai 1983, laissant pour lui succéder son fils, M.

les salariés font grief à l'arrêt d'avoir dit que le licenciement de Mme X... reposait sur une cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que contrairement à ce que soutient la cour d'appel Mme André

pendant les vacances scolaires, durant lesquelles il était tenu, aussi bien en vertu de sa nouvelle affectation qu'en vertu de celle dont il revendiquait le maintien, de se présenter sur le site de Saint-André

André, contre l'arrêt de la cour d'assises de la LOIRE-ATLANTIQUE, en date du 17 décembre 1994, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle et a prononcé

ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne que la cour d'appel était composée lors du délibéré de : "Monsieur SAURET, Président ; "Madame X... et Monsieur ANDRE

André A..., juge au tribunal de grande instance de Troyes chargé du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Seine ; "alors que ne peut siéger à la cour d'assises en qualité d'assesseur un juge

André Y..., domicilié ... et exerçant son activité professionnelle au ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 24 juin 1996 par le président du tribunal de grande instance de Bobigny, au profit du

les ayant liées et la résiliation de leur convention du 24 novembre 1996 ; ainsi que le relève le juge d'instruction, aucun faux n'est matériellement établi puisque le dépôt du scénario au seul nom d'André

593 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats (page 10) se borne à énoncer qu'à l'audience des débats du 31 octobre 2003 les témoins George B..., Louis C..., Didier D..., André

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Bread and

C/ DEFENDERESSE ◊ SA ALLIANZ IARD, ès qualités d'assureur de la société [M] AND PARTNERS, anciennement IDE INGENIERIE, [Adresse 3], Ne comparaissant pas.