Au cours de l'année 2014, les époux [G] ont constaté l'apparition des désordres suivants - traces et coulures de calcite au niveau des marches et des murs de l'escalier menant à la piscine, sur les

L'indivision est composée : -de liquidités issues de la vente de la maison d'habitation susvisée, -de biens meubles ayant garni de cette maison (grille de défense et canapé), -d'un véhicule Audi A4.

sur la date d'une éventuelle contre-indication médicale à l'examen prévu par le tableau n° 57 des maladies professionnelles, de sorte qu'il ne peut être fait grief à la caisse d'avoir statué à l'aune

  Michael-Horst Schmidt, âgé de vingt ans, qui tenta de franchir le mur de Berlin à l'aide d'une échelle, et le touchèrent dans le dos. On ne lui porta pas les premiers secours.

En particulier, après avoir blessé les pieds de I.S., la balle tirée par V.M. aurait pénétré dans la boiserie, qui se trouvait devant le poste de pilotage et qui constituait le mur de la cabine à droite

402,70 m² en tout à usage de réserve ; que le rapport d'expertise montre, photographies à l'appui (pages 23 à 27), tout l'usage que la Sarl Arômes a fait de sa « vaste réserve, sol ciment, murs

He was brought to the Bad Aussee Hospital ( Landeskrankenhaus ) where he received medical treatment as he suffered from pulmonary disease.

et Me Paul CAO, avocat plaidant au barreau de SAUMUR INTIMEE : Madame [I] [H] née le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 10] ([Localité 10]) [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Aude

expertise judiciaire a identifié la façade de l’immeuble comme source du sinistre, - or, le règlement de copropriété de l’immeuble prévoit en page 5 que les parties communes comprennent « tous les gros murs

ouvrage » ; Concernant le poste « Menuiseries extérieures » : A titre principal : -condamner la société UPS à payer à la SCI GAP INVEST les sommes suivantes : *353 400 € HT au titre du remplacement du mur

[L] ; qu'en l'absence de ce véhicule, la victime aurait percuté un mur et n'aurait pas bénéficié d'un choc amorti par la carrosserie, qui lui a permis de réduire l'importance de ses blessures, - que la

It must therefore be declared admissible. C.     Merits 1.     The parties’ submissions a.     The applicant 34.

du 21 janvier 2000, les propriétaires, au regard de la gravité de la situation résultant de la persistance de l'humidité affectant les ouvrages épargnés par l'incendie (progression de l'eau dans les murs

The de-registration must be made public immediately.

[U], ont créé la SARL GAPE dont l'objet social était le suivant : travaux paysagers, pavage, dallage, goudronnage, clôtures, murs, arrosage, maçonnerie, terrassement, piscine, plantations, achat et revente

[H] « situé dans une zone étroite entre le mur vitré et l'escalier en colimaçon, ne laissant pas l'espace nécessaire pour une installation adéquate » ne correspondait pas aux recommandations concernant

garde face aux difficultés de la manutention de l'appareil du fait de son poids et de sa forme ronde au moyen, par exemple, d'une affichette apposée sur le meuble et la crêpière, éventuellement sur le mur

aggravé la servitude de passage grevant le fonds servant et s'octroie l'usage des parties communes de la copropriété et du nom du lieu, alors que la portée effective de son droit doit être analysée à l'aune